Conditions générales du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon

Ces conditions complètent le Contrat Amazon Services Business Solutions et régissent votre participation au programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon (le « Programme »).

1. Inscription au Programme

   Votre participation au Programme est soumise à l’autorisation d’Amazon. Amazon se réserve le droit de modifier de temps à autre les critères d’éligibilité du Programme. Vous pouvez vous retirer du Programme à tout moment.

2. Inscription de produits
   
   1. Vous pouvez uniquement inscrire au Programme les produits qui répondent aux critères d’éligibilité décrits dans la section Éligibilité des produits de la page d’aide du Programme .
   2. Amazon se réserve le droit de refuser ou d’annuler à tout moment l’inscription de tout produit au Programme, quelle qu’en soit la raison.
   3. Vous pouvez retirer vos produits du Programme à tout moment.

3. Conditions de préparation, d’emballage et d’expédition

   Le programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon présente les mêmes exigences d’emballage et de préparation que celles du service Expédié par Amazon standard. Consultez notre guide de préparation et d’emballage du programme Produits Petits et Légers et expédiez vos produits au centre de distribution spécifié par Amazon.

4. Frais

   À la place des tarifs d’expédition standard Expédié par Amazon, vous devrez payer les tarifs d’expédition applicables au Programme décrits sur la page d’aide du programme pour le traitement des produits éligibles au programme Produits Petits et Légers. Le Programme ne change en rien votre obligation de payer tous les autres frais Vendre sur Amazon et Expédié par Amazon applicables.

5. Produits non éligibles au programme Produits Petits et Légers

   Nous expédierons uniquement les produits éligibles au programme Produits Petits et Légers. Si vous nous envoyez des produits qui ne sont pas éligibles au programme Produits Petits et Légers ou si vos produits deviennent non éligibles à ce programme après leur inscription à celui-ci, les frais Expédié par Amazon standard seront facturés au stock d’ASIN non éligibles.