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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Vélos électriques (e-bikes)

Si vous mettez des produits en vente sur notre boutique, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, régionales et locales, ainsi que nos politiques applicables à ces produits et offres, y compris cette politique.

Vélos électriques couverts par cette bicyclette

Les vélos électriques, également appelés e-bikes, couverts par cette politique sont des appareils à deux roues utilisés pour le transport personnel. Les vélos électriques disposent d'une batterie et d'un système d'alimentation à pédales qui aident le cycliste à participer à la propulsion.

Notre politique pour les vélos électriques

Amazon exige que tous les vélos électriques aient été testés et soient conformes aux exigences réglementaires ou aux normes spécifiques énumérées ci-dessous :

Produit Règlementation/exigences standard
Vélos électriques
  • 16 CFR partie 1512 (Exigences relatives aux vélos) ; et

  • ANSI/CAN/UL 2849 (norme pour les systèmes électriques pour les vélos électriques) ; ou
  • ANSI/CAN/UL 2272 (norme pour les systèmes électriques pour les appareils de mobilité électrique individuels) ; ou
  • EN 15194 (European Electric Bike Safety Standard)

Informations obligatoires

Nous sommes susceptibles de vous demander ces informations à tout moment. Nous vous recommandons donc de veiller à ce qu’elles soient facilement accessibles :

  • Nom de votre entreprise (le cas échéant) et ID de vendeur
  • Vos coordonnées : adresse e-mail et numéro de téléphone
  • Une liste de tous les vélos électriques que vous mettez en vente
  • Images du produit et de l'emballage du produit, le cas échéant, pour tous les vélos électriques que vous mettez en vente. Les images doivent inclure tous les côtés du produit et de l’emballage du produit pour que nous puissions les examiner.
  • Images de produit ou rapport de test prouvant la conformité aux instructions et exigences d'étiquetage obligatoires pour vélos (16 CFR Partie 1512.19)
  • Un certificat de conformité général (GCC) pour tous les vélos électriques que vous mettez en vente
  • Rapports de test d’un laboratoire agréé ISO 17025 confirmant que chaque produit a été testé selon les exigences applicables répertoriées ci-dessus

Certains laboratoires proposent des tarifs Amazon spéciaux pour les tests. Pour plus d’informations sur ces fournisseurs, consultez la page Réseau de fournisseurs de services.

Comment soumettre des informations

Si nous vous contactons pour vous demander des documents de conformité, procédez comme suit pour les soumettre :

  1. Dans Seller Central, sélectionnez l’onglet Performances, puis État du compte.
  2. Sous Demandes relatives à la conformité des produits en bas à droite de la page, cliquez sur Demandes de documents.
  3. Cliquez sur Fournir de la documentation ou Contester en regard du produit.
  4. Sélectionnez Non pour charger des documents.
  5. Suivez les étapes de la section Soumettre les documents requis.

Remarque: Les rapports de test doivent contenir des images des produits testés qui sont suffisantes pour démontrer que le produit testé est identique au produit répertorié sur la page détaillée.

Violations de politiques

Si vous ne fournissez pas les informations requises avant la date limite applicable, nous pourrons prendre les mesures suivantes :

  • Supprimer les offres concernées
  • Suspendre votre capacité à ajouter de nouveaux produits, vos droits de mise en vente, ou les deux
  • Retenir les paiements qui vous sont dus

Nous nous réservons le droit de prendre toute autre mesure nécessaire, à notre seule discrétion.

Ressources supplémentaires

Clause de non-responsabilité : Les informations fournies sur cette page ne constituent pas, et ne sont pas destinées à constituer, un avis juridique. L’ensemble des informations, du contenu et des supports disponibles sur ce site sont fournis à titre informatif uniquement.

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