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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Tétines et attache-tétines

Si vous mettez des produits en vente sur notre boutique, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, régionales et locales, ainsi que nos politiques applicables à ces produits et offres, y compris cette politique.

Tétines et attache-tétines couvertes par cette politique

Tétines

Une tétine est un article constitué d’un mamelon destiné à être sucé par un jeune enfant, mais qui n’est pas conçu pour faciliter l’obtention de liquides par le bébé. Une tétine comprend généralement une protection ou un bouclier et une poignée ou un anneau.

  • La protection ou le bouclier désignent la structure qui se trouve à la base du mamelon et qui l’empêche de s’insérer complètement dans la bouche de l’enfant.
  • La poignée ou l’anneau désignent la structure qui est généralement située à côté de la protection ou du bouclier et qui est utilisée pour tenir ou saisir la tétine.

Attache-tétines

L’attache-tétine est un article en tissu ou en perles qui sert à attacher une tétine aux vêtements d’un nourrisson ou d’un jeune enfant afin d’empêcher la tétine de tomber.

Notre politique relative aux tétines

Amazon exige que toutes les tétines et attache-tétines aient été testées et soient conformes aux exigences réglementaires ou aux normes spécifiques énumérées ci-dessous :

Produit Exigences réglementaires/normes
Tétines
  • CPSIA Plomb et phtalates ; et
  • ASTM F963-17, section 4.20 – Tétines ; ou
  • 16 CFR, partie 1511 (Exigences relatives aux tétines).
Attache-tétines
  • CPSIA Plomb et phtalates ; et
  • 16 CFR, partie 1501 (Test de petites pièces).

Informations obligatoires

Nous pouvons vous demander les informations suivantes à tout moment. Par conséquent, nous vous recommandons de veiller à ce qu’elles soient facilement accessibles :

  • Le nom de votre entreprise (le cas échéant) et l’ID de vendeur.
  • Vos coordonnées : adresse e-mail et numéro de téléphone.
  • Liste de toutes les tétines et attache-tétines que vous mettez en vente
  • Images du produit et de l’emballage du produit, le cas échéant, pour toutes les tétines et attache-tétines que vous mettez en vente. Les images doivent inclure tous les côtés du produit et de l’emballage du produit pour que nous puissions les examiner.
  • Images du produit ou rapport de test comme preuve de conformité vis-à-vis des normes d’étiquetage de suivi obligatoires (CPSA section 14(a)(5))
  • Images des produits ou rapport de test prouvant la conformité des étiquettes d’avertissement et de danger, le cas échéant.
  • Certificat de produit destiné aux enfants (CPC) pour toutes les tétines et attache-tétines, soumis à cette politique, que vous mettez en vente.
  • Rapports de test d’un laboratoire agréé par la CPSC confirmant que chaque produit a été testé selon les réglementations et les normes répertoriées ci-dessus.

Certains laboratoires proposent des tarifs de test spéciaux pour Amazon. Pour plus d’informations sur ces fournisseurs, consultez la page Réseau de fournisseurs de services.

Comment soumettre des informations

Si nous vous envoyons une demande de documents de conformité, procédez comme suit pour les soumettre :

  1. Sur Seller Central, sélectionnez l’onglet Performances, puis cliquez sur État du compte.
  2. Sous Gérer votre conformité en bas à droite de la page, cliquez sur Demandes relatives à la conformité des produits.
  3. Pour ajouter ou contester les informations de conformité d’un seul produit, cliquez sur Ajouter/contester la conformité. Pour ajouter ou contester les informations de conformité de plusieurs produits, sélectionnez chaque produit dans la partie gauche du produit et cliquez sur Action sélectionnée pour les produits en haut du tableau d’exigences relatives aux produits pour sélectionner la façon dont vous souhaitez soumettre les documents et les informations.
  4. Fournissez les documents et les informations de conformité dans la section Fournir des documents ou fournissez les informations et les documents relatifs à la contestation dans la section Demande de contestation.
  5. Cliquez sur Soumettre pour autorisation pour envoyer votre soumission à Amazon pour examen.

Remarque: Les rapports de test doivent contenir des images des produits testés suffisantes pour démontrer que le produit testé est le même que le produit répertorié sur la page détaillée.

Violations de politiques

Si vous ne fournissez pas les informations requises avant la date limite applicable, nous pouvons prendre les mesures suivantes :

  • supprimer les offres concernées ;
  • suspendre votre capacité à ajouter de nouveaux produits, vos droits de mise en vente ou les deux ;
  • retenir les paiements qui vous sont dus.

Nous nous réservons le droit de prendre toute autre mesure nécessaire, à notre seule discrétion.

Ressources supplémentaires

Clause de non-responsabilité : les informations fournies sur cette page ne constituent pas et ne sont pas destinées à constituer un avis juridique. L’ensemble des informations, du contenu et des supports disponibles sur ce site sont fournis à titre informatif uniquement.

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