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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Tétines et clips de tétines

Si vous mettez des produits en vente sur notre site, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, régionales et locales, ainsi que nos politiques applicables à ces produits et offres, y compris cette politique.

Tétines et attache-tétines couverts par cette politique

Tétines

Une tétine est un article constitué d’un mamelon destiné à être sucé par un jeune enfant, mais qui n’est pas conçu pour faciliter l’obtention de liquides par le bébé. Une tétine comprend généralement une protection ou un bouclier et une poignée ou un anneau.

  • Le bouclier ou la protection désigne la structure qui se trouve à la base de la tétine et qui l’empêche d’être complètement aspirée dans la bouche de l’enfant.
  • La poignée ou l’anneau désigne la structure qui est généralement située à côté de la protection ou du bouclier et qui est utilisée pour tenir ou saisir la tétine.

Attache-tétines

L’attache-tétine est un article en textile ou en perles qui sert à attacher une tétine aux vêtements d’un nourrisson ou d’un jeune enfant afin d’empêcher la tétine de tomber sur le sol.

Notre politique relative aux tétines

Amazon exige que toutes les tétines et attache-tétines aient été testées et soient conformes aux exigences réglementaires ou aux normes spécifiques énumérées ci-dessous :

Produit Exigences réglementaires/normes
Tétines
  • Plomb et phtalates de la CPSIA ; et
  • ASTM F963-17, section 4.20 - Tétines ; ou
  • 16 CFR Partie 1511 (Exigences relatives aux tétines)
Attache-tétines
  • Plomb et phtalates de la CPSIA ; et
  • 16 CFR Partie 1501 (Test de petites pièces)

Informations obligatoires

Nous sommes susceptibles de vous demander ces informations à tout moment. Nous vous recommandons donc de veiller à ce qu’elles soient facilement accessibles :

  • Nom de votre entreprise (le cas échéant) et ID de vendeur
  • Vos coordonnées : adresse e-mail et numéro de téléphone
  • Une liste de toutes les tétines et attache-tétine que vous mettez en vente
  • Images du produit et de l’emballage du produit, le cas échéant, pour toutes les tétines et attache-tétines que vous mettez en vente. Les images doivent inclure tous les côtés du produit et de l’emballage du produit pour que nous puissions les examiner.
  • Des images de produits ou un rapport de test comme preuve de conformité vis-à-vis des normes d’étiquetage de suivi obligatoires (CPSIA section 14(a)(5))
  • Des images de produits ou un rapport de test comme preuve de conformité vis-à-vis des étiquettes d’avertissement et de danger, le cas échéant
  • Un certificat de produit pour enfants pour toutes les tétines et attaches-tétine que vous mettez en vente
  • Les rapports de test d’un laboratoire agréé par la CPSC confirmant que chaque produit a été testé selon les réglementations et les normes répertoriées ci-dessus

Certains laboratoires proposent des tarifs Amazon spéciaux pour les tests. Pour plus d’informations sur ces fournisseurs, consultez la page Réseau de fournisseurs de services.

Comment soumettre des informations

Si nous vous contactons pour vous demander des documents de conformité, procédez comme suit pour les soumettre :

  1. Dans Seller Central, sélectionnez l’onglet Performances, puis État du compte.
  2. Sous Demandes relatives à la conformité des produits en bas à droite de la page, cliquez sur Demandes de documents.
  3. Cliquez sur Fournir de la documentation ou contester en regard du produit.
  4. Sélectionnez Non pour charger des documents.
  5. Suivez les étapes de la section Soumettre les documents requis.

Remarque: Les rapports de test doivent contenir des images des produits testés qui sont suffisantes pour démontrer que le produit testé est identique au produit répertorié sur la page détaillée.

Violations de politiques

Si vous ne fournissez pas les informations requises avant la date limite applicable, nous pourrons prendre les mesures suivantes :

  • Supprimer les offres concernées
  • Suspendre votre capacité à ajouter de nouveaux produits, vos droits de mise en vente, ou les deux
  • Retenir les paiements qui vous sont dus

Nous nous réservons le droit de prendre toute autre mesure nécessaire, à notre seule discrétion.

Ressources supplémentaires

Clause de non-responsabilité  : Les informations fournies sur cette page ne constituent pas, et ne sont pas destinées à constituer, un avis juridique. L’ensemble des informations, du contenu et des supports disponibles sur ce site sont fournis à titre informatif uniquement.

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