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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Aliments pour bébés

Si vous mettez des produits en vente sur notre site, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, régionales et locales, ainsi que nos politiques applicables à ces produits et offres, y compris cette politique.

Aliments pour bébés couverts par cette politique

Les aliments pour bébé sont des aliments consommables mous, en purée ou faciles à digérer, fabriqués spécifiquement pour les bébés humains âgés de quatre mois à deux ans. Cet aliment est disponible en plusieurs variétés et goûts. Les aliments pour bébé sont vendus dans de nombreux emballages adaptés aux tout-petits, tels que des bocaux en plastique, des récipients en verre ou des sachets.

Cette politique n’inclut PAS les laits infantiles, qui sont destinés aux bébés de la naissance à un an et incluent donc également les laits de suite permettant de diversifier progressivement l’alimentation des bébés de six mois à un an.

Pour vendre des laits infantiles sur le site Amazon, consultez notre politique de laits infantiles.

Notre politique de vente d’aliments pour bébé

Amazon exige que tous les aliments pour bébé soient conformes aux normes de certification spécifiées dans la section Informations obligatoires ci-dessous et aux exigences réglementaires ou normes applicables, y compris, mais sans s’y limiter :

Produit Exigences réglementaires/normes
Aliments pour bébés

21 CFR 110 - Bonnes pratiques de fabrication actuelles en matière de fabrication, d’emballage ou de conservation des aliments destinés à la consommation humaine

21 CFR 113 - Aliments peu acides traités à l’aide d’un procédé thermique et emballés dans un récipient fermé hermétiquement

21 CFR 117 - Bonnes pratiques de fabrication actuelles, analyse des risques et contrôles préventifs fondés sur les risques pour les aliments destinés à la consommation humaine

Informations obligatoires

Pour chaque produit alimentaire pour bébé (chaque ASIN), vous devez soumettre le document suivant :

Un certificat basé sur la GFSI (Global Food Safety Initiative) valide OU un certificat de bonnes pratiques de fabrication (GMP, Good Manufacturing Practices) valide délivré par un organisme de certification tiers accrédité pour chaque site de fabrication.

Remarque: Nous vous enverrons un e-mail de notification pour vous confirmer que votre demande a été approuvée.

Comment soumettre des informations

Si nous vous contactons pour soumettre des documents de conformité, procédez comme suit pour démarrer le processus de demande :

  1. Dans Seller Central, sélectionnez l’onglet Performances, puis État du compte.
  2. Sous Demandes relatives à la conformité des produits en bas à droite de la page, cliquez sur Demandes de documents.
  3. Cliquez sur Fournir de la documentation ou Contester en regard du produit.
  4. Sélectionnez Non pour charger des documents.
  5. Suivez les étapes de la section Soumettre les documents requis.

Demande de prélèvement de produits dans les centres de distribution Amazon

Si vous ne pouvez pas ou ne voulez pas contester la suppression de votre ASIN, vous disposez de 30 jours pour créer une commande de prélèvement de vos produits de nos centres de distribution.

Pour plus d’informations, consultez Ressources supplémentaires ci-dessous.

Violations de politiques

Si vous ne fournissez pas les informations requises avant la date limite applicable, nous pourrons prendre les mesures suivantes :

  • Supprimer les offres concernées
  • Suspendre votre capacité à ajouter de nouveaux produits, vos droits de mise en vente, ou les deux
  • Retenir les paiements qui vous sont dus
  • Intenter une action en justice

Nous nous réservons le droit de prendre toute autre mesure nécessaire, à notre seule discrétion.

Ressources supplémentaires

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