Modifications apportées aux politiques du programme

Vous trouverez ci-dessous des changements à venir sur les politiques du programme d’Amazon.

Processus de réclamation au titre de la Garantie A à Z pour la politique relative aux dommages matériels et corporels

À compter du 1er septembre 2021, nous ajouterons un Processus de réclamation au titre de la Garantie A à Z pour dommages matériels et corporels en tant que nouvelle politique de programme.

Mise à jour de la politique de remboursement de stock Expédié par Amazon

À compter du 17 juin 2021, la période de réclamation de dédommagement pour les retours client passe de 45 à 60 jours. Ce changement sera mis à jour sur la page de la politique de dédommagement de stock Expédié par Amazon : réclamations concernant des retours client, et les informations concernant le processus de retour client seront ajoutées à la politique.

Mise à jour de la politique de retour client Expédié par Amazon

À compter du 17 juin 2021, la page de la politique de retour client Expédié par Amazon sera mise à jour afin d’inclure un lien vers la page de la politique de dédommagement de stock Expédié par Amazon : réclamations concernant des retours client, et les autres informations relatives aux demandes de dédommagement seront supprimées.

Changements à venir sur nos politiques de programme

À compter du 18 mai 2021, les pages suivantes sur la politique des programmes liés aux frais seront mises à jour aux États-Unis par souci de clarté et les noms seront modifiés le cas échéant :

• « Caractéristiques, services, frais et ressources du service Expédié par Amazon », qui deviendra également « Caractéristiques, services et frais du service Expédié par Amazon » ;
• « Tarifs d’expédition Expédié par Amazon pour les commandes passées sur Amazon.com », qui deviendra également « Tarifs d’expédition Expédié par Amazon » ;
• « Frais des commandes de prélèvement Expédié par Amazon » ;
• « Frais de stockage longue durée Expédié par Amazon », qui deviendra également « Frais de stockage longue durée » ;
• « Frais de stockage », qui deviendra également « Frais de stockage mensuels » ;
• « Frais de traitement des retours » ; et
• « Barème de frais de gestion Vendre sur Amazon ».

Il n’y a aucun changement par rapport aux tarifs actuellement facturés.

De plus, à compter de la même date mentionnée ci-dessus, de nouvelles pages de politique du programme dédiées aux « frais de commande de destruction Expédié par Amazon », « frais liés aux piles et batteries au lithium » et « frais de manutention spéciale » seront ajoutées aux États-Unis par souci de clarté. Il n’y a aucun changement par rapport aux tarifs actuellement facturés.

Mise à jour de la politique de dédommagement de stock Expédié par Amazon

Depuis le 3 février 2021, les dédommagements de tous les vendeurs Expédié par Amazon qui sont calculés en fonction des ventes comprennent désormais toutes les ventes réalisées au cours des 18 derniers mois. La période précédente était de 90 jours. Nous avons apporté cette modification dans le but de rassembler davantage de données afin de calculer les valeurs de dédommagement exactes. Nous avons également mis à jour les descriptions de la manière dont nous déterminons la valeur de dédommagement lorsque l’historique des ventes est indisponible. Par exemple, le prix catalogue est un autre moyen de déterminer cette valeur.

Pour plus d’informations, accédez à la politique de dédommagement de stock Expédié par Amazon et faites défiler la page jusqu’à « Méthode de calcul du montant du remboursement ».

Changements à venir sur nos politiques de programme

Les modifications suivantes entreront en vigueur le 19 mars 2021 :

• nous ajoutons la politique d’examen de stock inapproprié en tant que nouvelle politique de programme. Conformément à cette politique, en cas de suspicion d’implication d’un partenaire de vente dans la vente de produits contrefaits ou d’autres marchandises illégales sur Amazon, nous pouvons vous demander des informations supplémentaires à propos du stock Expédié par Amazon concerné. Si les informations demandées ne sont pas fournies, ou si nous constatons, après enquête, que le stock constitue des unités inappropriées, nous pourrons procéder à sa mise au rebut.

Mise à jour des conditions générales des services de vente - septembre 2020

Les conditions des services de vente et les politiques des services de vente sur Amazon ont été mises à jour afin d’inclure les exigences relatives à la vente et à la livraison de produits

Mise à jour des instructions de communication

À compter du 6 novembre 2020, nos instructions de communication seront mises à jour avec des informations supplémentaires concernant les messages Acheteurs - Vendeurs. Consultez les mises à jour ici (lien mis à jour le 22/10/2020).

Mise à jour de la politique des produits soumis à des restrictions

Le 19 août 2020, la page Animaux et produits pour animaux de notre politique des produits soumis à des restrictions a été mise à jour afin d’inclure l’alimentation vétérinaire comme exemple d’offres autorisées.

Conditions générales du service Vendu par Amazon

La page Conditions générales du service Vendu par Amazon sera retirée de la page Politiques du programme le 4 juillet 2020.

Modification de l’entité légale Club des Testeurs

Le 24 janvier 2020, l’entité légale répertoriée dans les Conditions générales du Club des Testeurs a été remplacée par Amazon.com Services LLC.

Mise à jour des politiques fiscales

Nos politiques fiscales sont mises à jour avec des informations supplémentaires à propos des traitements fiscaux qui pourraient s’appliquer en fonction de votre utilisation d’Amazon Services et de vos ventes dans les boutiques Amazon.

• Responsabilité pour les taxes
• Taxes sur les frais et les paiements
• Expédition de produits à l’international

Politique de dédommagement des frais de vente

La page Politique de dédommagement des frais de vente sera ajoutée à la page Politiques du programme le 5 février 2020.

Votre utilisation continue des Services de vente après le 5 février 2020 vaut acceptation du contrat mis à jour.