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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Changements à nos politiques de programme

Vous trouverez ci-dessous des changements à venir aux politiques du programme d’Amazon.

Conditions et politiques du service de vente Amazon- Septembre 2020

Les conditions du service de vente Amazon et les politiques relatives à la vente de services sur Amazon ont été mises à jour pour inclure les exigences de vente et de livraison des produits.

Mise à jour aux directives sur la communication

À compter du 6 novembre 2020, nos directives sur les communications sont mises à jour avec des informations supplémentaires relatives aux services de messagerie Acheteurs-Vendeurs. Consultez les mises à jour ici (lien mis à jour le 22/10/2020).

Mise à jour à la politique des produits soumis à des restrictions

Le 19 août 2020, la page Animaux et produits pour animaux de notre politique des produits soumis à des restrictions a été mise à jour afin d’inclure l’alimentation vétérinaire comme exemple d’offres autorisées.

Conditions générales du programme Vendu par Amazon

La page Conditions générales du programme Vendu par Amazon sera retirée de la page Politiques des programmes le 4 juillet 2020.

Modification de l’entité juridique du Club des Testeurs

Le 24 janvier 2020, l’entité juridique répertoriée dans les Conditions générales du Club des Testeurs a été remplacée par Amazon.com Services LLC.

Mise à jour aux politiques fiscales

Nos politiques fiscales sont mises à jour avec des informations supplémentaires concernant les modalités fiscales qui pourraient s’appliquer en fonction de votre utilisation des services Amazon et de vos ventes dans les boutiques Amazon.

  • Responsabilité en matière de taxes
  • Taxes sur les frais et les paiements
  • Expédition de produits à l’international
Remarque: Vous êtes responsable d’identifier vos obligations fiscales. Les informations provenant d’Amazon ne constituent pas un conseil fiscal, juridique ou de toute autre nature professionnelle, et ne prétendent pas s’y substituer. Si vous avez des questions, consultez vos conseillers professionnels.

Politique de remboursement sur les frais de vente

La page Politique de remboursement sur les frais de vente sera ajoutée à la page Politiques des programmes le 5 février 2020.

Votre utilisation continue des services de vente après le 5 février 2020 vaut acceptation du contrat mis à jour.

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