Vous trouverez ci-dessous des changements à venir sur les politiques du programme d’Amazon.
Nous ne modifierons plus notre politique d’assurance responsabilité civile précédemment publiée le 13 juin 2022 et entrée en vigueur le 1er août 2022. Le 15 août 2022, notre politique relative au programme d’assurance responsabilité civile sera mise à jour avec les modifications suivantes :
Pour plus d’informations, consultez la section « Foire aux questions » de la page Assurance commerciale ou l’annonce sur les Forums Vendeurs.
Le 10 août 2022, nous modifions le nom d’un certain nombre de catégories de frais sur le barème de frais d’Amazon afin de clarifier les catégories. Par exemple, « Industrie et Science (y compris Services Alimentaires et Entretien ménager et hygiène) » deviendra « Fournitures professionnelles, industrielles et scientifiques ». Aucune modification de taux n’est associée à ces mises à jour.
À compter du 8 août 2022, Amazon met à jour sa politique d’alertes de sécurité des produits, de rappels, d’interruption des ventes et de retrait du marché. Cette politique concerne vos responsabilités en tant que vendeur et les mesures que nous prenons lorsque nous découvrons un problème potentiel pour la sécurité des produits. Pour en savoir plus, consultez la page Alertes de sécurité des produits, rappels, interruption des ventes et politique de retrait du marché pour les vendeurs.
À compter du 9 août 2022, avec le lancement de fonctionnalités supplémentaires pour l’évaluation de l’état du compte, nous apportons les mises à jour suivantes à la politique du programme Surveiller l’état de votre compte :
Pour en savoir plus, consultez les pages suivantes :
À compter du 26 juillet 2022, nos politiques et instructions relatives aux produits de la catégorie Érotisme sont mises à jour avec des précisions sur les produits de la catégorie Érotisme et les images à caractère sexuel explicite.
À compter du 17 janvier 2022, tous les appareils de massage à baguette et les balles de kegel/ben wa sont classés comme des produits de la catégorie Érotisme. Ces articles resteront disponibles à la vente et pourront être présentés à tous les clients qui les recherchent dans la catégorie dans laquelle ils sont actuellement mis en vente.
Pour en savoir plus, consultez les politiques et instructions relatives aux produits de la catégorie Érotisme.
À compter du 21 juillet 2022, les critères d’éligibilité de la politique de dédommagement de stock Expédié par Amazon sont mis à jour. Pour qu’un article soit éligible en vertu de cette politique, les conditions suivantes doivent être remplies :
Pour en savoir plus, consultez la page Politique de dédommagement de stock Expédié par Amazon.
À compter du 1er août 2022, notre politique relative au programme d’assurance responsabilité civile des États-Unis sera mise à jour avec les modifications suivantes :
Pour plus d’informations, consultez la section « Foire aux questions » de la page Assurance commerciale.
À compter du 25 avril 2022, nous n’autorisons plus l’expédition de quantités limitées de matières dangereuses vers les îles côtières des États-Unis via le service Expédié par Amazon. Les vendeurs doivent faire appel à des transporteurs tiers pour expédier toutes les matières dangereuses vers ces destinations.
À compter du 11 mars 2022, nous n’acceptons plus les inscriptions de la Russie ou de la Biélorussie. Pour plus d’informations, consultez la page Pays acceptés pour l’inscription des vendeurs.
Dans le cadre de nos efforts visant à faciliter la compréhension des catégories de frais, nous introduisons des instructions relatives aux catégories de frais. Ces instructions, en vigueur depuis le 16 mars 2022, fournissent la liste détaillée des produits associés à chaque catégorie de frais, ce qui vous permet de trouver rapidement la catégorie de frais d’un article spécifique.
Pour plus d’informations, consultez la section Comprendre les catégories de frais.
À compter du 19 novembre 2021, nous n’autoriserons plus la vente de produits contenant des allumettes non « de sûreté » sur Amazon. Pour en savoir plus, consultez la page Allumettes non « de sûreté ».
À compter du 2 décembre 2021, nous supprimerons le délai de contestation de 90 jours pour les réclamations portant sur un dédommagement en lien avec les frais de vente. Nous ajoutons des précisions supplémentaires sur le fait que nous considérerons les réclamations comme non valides lorsque la transaction sur les frais va à l’encontre des instructions sur les catégories de frais en vigueur au moment de la transaction sur les frais. Pour en savoir plus, consultez la page Politique de dédommagement applicable aux frais de vente.
À compter du 26 octobre 2021, toutes les offres expédiées par le vendeur pour des articles de mode afficheront un message indiquant que les retours sont gratuits. Les vendeurs ne pourront plus déduire les frais d’expédition de retour pour les articles de mode mis en vente dans les catégories Vêtements, Chaussures et Sacs, Bijoux et Montres aux États-Unis. Pour en savoir plus, consultez la page Retours gratuits sur les articles de mode pour les commandes expédiées par le vendeur.
À compter du 18 mai 2021, les pages suivantes sur les politiques de programme relatives aux frais seront mises à jour aux États-Unis par souci de clarté, et les noms seront modifiés le cas échéant :
Les tarifs facturés actuellement restent inchangés.
De plus, à compter de la date mentionnée ci-dessus, de nouvelles pages de politiques de programme relatives aux frais de commande de mise au rebut Expédié par Amazon, aux frais liés aux piles et batteries au lithium, et aux frais de manutention spéciale seront ajoutées aux États-Unis par souci de clarté. Les tarifs facturés actuellement restent inchangés.
À compter du 19 mars 2021, nous ajouterons la politique d’examen de stock inapproprié en tant que nouvelle politique de programme.
Conformément à cette politique, en cas de suspicion d’implication d’un partenaire de vente dans la distribution de produits contrefaits ou d’autres marchandises illégales sur Amazon, nous pouvons demander des informations supplémentaires à propos du stock Expédié par Amazon concerné. Si les informations demandées ne sont pas fournies, ou si nous constatons après enquête que le stock constitue des unités inappropriées, nous pouvons procéder à sa mise au rebut.
Les conditions des services de vente et les politiques des services de vente sur Amazon ont été mises à jour afin d’inclure les exigences relatives à la vente et à la livraison de produits
Depuis le 6 novembre 2020, nos instructions de communication ont été mises à jour avec des informations supplémentaires concernant les messages Acheteurs - Vendeurs. Pour en savoir plus, consultez les instructions mises à jour.
Le 19 août 2020, la page Animaux et produits pour animaux de notre politique des produits soumis à des restrictions a été mise à jour afin d’inclure l’alimentation vétérinaire comme exemple d’offres autorisées.
La page Conditions générales du service Vendu par Amazon sera retirée de la page des politiques de programme le 4 juillet 2020.
Le 24 janvier 2020, l’entité légale répertoriée dans les Conditions générales Amazon Vine a été remplacée par Amazon.com Services LLC.
Nos politiques fiscales sont mises à jour avec des informations supplémentaires relatives aux traitements fiscaux qui pourraient s’appliquer en fonction de votre utilisation d’Amazon Services et de vos ventes sur les boutiques Amazon.
La page Politique de dédommagement applicable aux frais de vente sera ajoutée à la page des politiques de programme le 5 février 2020.
Le fait que vous continuiez à utiliser les services de vente après le 5 février 2020 vaut acceptation du contrat mis à jour.