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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Produits frais

Important: Si vous mettez en vente des produits sur notre site, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, régionales et locales, ainsi que nos politiques applicables à ces produits et offres de produits, y compris cette politique.

Produits frais couverts par cette politique

Aux États-Unis, la Food and Drug Administration (FDA) régit les exigences en matière de qualité, de sécurité et d’étiquetage des produits frais (y compris les germes) en vertu de la Federal Food, Drug, and Cosmetic Act (FD&C Act) et des lois qui l’ont modifiée, notamment la Produce Safety Rule et les Preventative Controls for Human Foods de la Food Safety Modernization Act (FSMA). Les vendeurs doivent être enregistrés en tant qu’exploitants d’entreprises alimentaires, disposer de tous les permis applicables et respecter des directives spécifiques, comme l’exigent les lois et réglementations locales. Tous les vendeurs de produits frais approvisionnant le marché américain doivent respecter les bonnes pratiques agricoles et les bonnes pratiques de fabrication prévues par les règlements 21 CFR 110, 112 et 117.

Notre politique pour les produits frais

Les vendeurs sont tenus de soumettre à Amazon, par l’intermédiaire d’Azzule Systems, des documents reflétant la conformité aux réglementations applicables ou aux exigences standard, y compris, mais sans s’y limiter, les éléments ci-dessous :

Produits Exigences en matière de réglementation ou norme
  • Produits agricoles bruts (RAC)
    • Légumes frais entiers
    • Légumes frais entiers : racines
    • Fruits frais entiers
    • Fruits frais entiers : agrumes
    • Fruits frais entiers d’arbres tropicaux
  • Rarement consommé à l’état brut (RCR)
  • Germes

21 CFR 110 - Bonnes pratiques de fabrication actuelles en matière de fabrication, d’emballage ou de conservation des aliments destinés à la consommation humaine

21 CFR 112 - Normes pour la culture, la récolte, l’emballage et la conservation des produits destinés à la consommation humaine

21 CFR 112 sous-partie M - Germes

21 CFR 117 - Bonnes pratiques de fabrication actuelles, analyse des risques et contrôles préventifs fondés sur les risques pour les aliments destinés à la consommation humaine

Systèmes d’audit reconnusMyGFSI.com

Primus Standard Audit

USDA Harmonized Gap Audit

Documents nécessaires

Un certificat d’audit de sécurité alimentaire valide, par exemple non expiré, établi par une tierce partie au niveau de la culture, de la récolte, du refroidissement, du stockage, du conditionnement et de la transformation. Les documents de conformité doivent être mis à jour chaque année, ou au début d’une nouvelle saison de culture. Les systèmes d’audit acceptés sont :

  • Global Food Safety Initiative (GFSI), y compris l’équivalence technique GFSI
  • Bonnes pratiques de fabrication (BPF)
  • Bonnes pratiques agricoles (GAP)

Pour les produits agricoles bruts à haut risque (Annexe A : définition) (Annexe B : liste des produits) : seuls les systèmes d’audit reconnus par le GFSI seront acceptés (y compris l’équivalence technique GFSI). Amazon n’acceptera pas la certification groupée ou multi-sites pour les produits à haut risque.

Pour toutes les marchandises agricoles brutes restantes et rarement consommées en tant que produits bruts (Annexe C : liste des produits), les systèmes d’audit acceptés sont les audits reconnus par le GFSI (y compris l’équivalence technique GFSI), Primus Standard Audit (GMP ou GAP) et l’audit harmonisé de l’USDA (GMP ou GAP). D’autres systèmes d’audit peuvent être acceptés sur demande.

Remarque: Les vendeurs doivent informer Amazon Food Safety dans un délai de 24 heures par e-mail à l’adresse nbfs-team@amazon.com en cas de suspension ou d’annulation du certificat de sécurité alimentaire tiers.

Comment soumettre des documents ?

Amazon utilise Azzule Systems pour collecter et examiner les exigences de conformité. Azzule Supply Chain Program (SCP) facilite la transmission et l’analyse de la documentation relative à la sécurité alimentaire pour garantir la conformité en temps réel. Les vendeurs sont tenus de fournir une documentation de conformité en matière de sécurité alimentaire qui inclut les résultats de l’audit final, les certificats et les actions correctives par le biais du portail SCP Azzule. Cela permet d’assurer une vérification rapide des informations relatives à la sécurité alimentaire. Si Azzule Systems contacte votre entreprise pour obtenir des documents de conformité, procédez comme suit pour soumettre les informations demandées en vous connectant au portail Azzule SCP.

  • Utilisateur existant (utilisateurs inscrits au programme Azzule SCP) :
    • Vérifiez qu’Amazon est répertorié sur la liste des clients dans le SCP de votre entreprise dans Azzule.
    • Si Amazon n’est pas répertorié, effectuez une recherche et ajoutez-le à la liste des clients.
  • Nouvel utilisateur (utilisateurs non enregistrés d’Azzule SCP) :
    • Créez un compte SCP Azzule ici.
    • Après vous être inscrit, effectuez une recherche et ajoutez Amazon à la liste des clients.
  • Une fois Amazon ajouté au portail, les vendeurs doivent accepter et effectuer toutes les activités demandées.

Violations de politiques

Si vous ne fournissez pas les informations requises avant la date limite applicable, Amazon pourra :

  • Supprimer les offres concernées
  • Suspendre la capacité de votre entreprise à ajouter de nouveaux produits, vos droits de mise en vente, ou les deux
  • Retenir tout paiement dû à l’entreprise ou au vendeur
  • Intenter une action en justice

Nous nous réservons le droit de prendre toute autre mesure nécessaire, à notre seule discrétion.

Ressources supplémentaires

Annexes

Annexe A : Définition des produits frais à haut risque

Les produits frais non transformés ou peu transformés (bruts) présentent un risque inhérent pour la sécurité alimentaire en raison de la nature de la denrée exposée aux dangers microbiens et des bonnes pratiques agricoles et de gestion communes à la culture, la récolte, le lavage, le tri, l’emballage et le transport. Cette situation a donné lieu à un certain nombre d’épidémies et de rappels ces dernières années. Amazon prend donc l’initiative d’améliorer la sécurité des produits frais de la ferme à la table, en se concentrant sur les opérations de production et de conditionnement.

Annexe B : Produits agricoles bruts à haut risque

Produits Exemples*
Légumes frais entiers Artichauts, avocats, endives, fèves, brocolis, choux, choux de Bruxelles, choux chinois (pak-choï, moutarde et napa), carottes, choux-fleurs, céleris, cresson de jardin, concombres, endives frisées, feuilles de pissenlit, fenouils (Florence), haricots verts, herbes (basilic, ciboulette, coriandre, origan, persil), chou frisé, chou-rave, poireau, laitue, champignon (entier), vert moutarde, oignon (entier), panais, pois (ordinaire, pigeon), poivron, oignons verts (entiers), pois mange-tout, épinard, courge d’été (poêlon, jaune et courgette), bette à carde, tomate et cresson.
Fruits frais entiers Pomme, abricot, aprium, poire asiatique, babaco, banane, mûre, myrtille, mûre de Boysen, cantaloup, carambole, chayotte, cerise (douce), groseille à maquereau, raisin, miellat, kiwi, jujube, melon (canari, crenshaw, persan), nectarine, pêche, poire, ananas, plantain, prune, coing, framboise, corossol, fraise et pastèque.
Fruits frais entiers d’arbres tropicaux Goyave, jacquier, litchi, mamey, mangue, papaye, fruit de la Passion et carambole.
Frais coupés ou réfrigérés Pomme (en tranches), avocat (en morceaux), haricot vert, carotte (râpée ou coupée), herbes (coupées), légumes verts simples ou mélangés, mangue (coupée), melon (coupé), micropousses, salade de fruits, champignon (en tranches), oignons (en dés ou en tranches), fruits simples emballés, ananas (coupé), courge ou butternut (coupé ou en dés), tomates (coupées), pastèque (coupée) et herbe de blé (coupée).
Germes Germe de luzerne, germe de haricot (garbanzo, mung, soja), germe de brocoli, germe de trèfle, daikon, pois vert, lentille, radis, tournesol et blé.

Annexe C : Toutes les marchandises agricoles brutes restantes et rarement consommées en tant que produits bruts

Produits Exemples*
Légumes frais entiers : racines Racine de bardane, céleri-rave, chicorée (racines ou sommités), ail, topinambour, rutabaga, navet (racines ou sommités), taro, curcuma, radis (racines), et échalotes (entières)
Fruits frais entiers : agrumes Agrumes (clémentine, pamplemousse, citron, citron vert, orange, tangerine, tangor, et ugli, quenettier, et kumquat)
RAC : Rarement consommé Asperge, betterave, haricot noir, cajou, pois chiche, fève de cacao, fève de café, chou vert, maïs, canneberge, datte, aneth (graine et herbe), aubergine, figue, jardin (racines et fanes), gingembre, Great Northern, noisette, raifort, haricot rouge, lentille, haricot de lima, gombo, haricot blanc, haricot pinto, cerise acide, arachide, noix de pécan, menthe poivrée, pomme de terre, citrouille, patate douce, châtaigne d’eau et courge d’hiver

* Les exemples fournis ne constituent pas une liste exhaustive et sont susceptibles d’être modifiés.

Mis à jour le [05-06-2021]

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