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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Appareils émettant des radiofréquences

Important: Si vous proposez des produits à la vente sur Amazon, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, locales et de chaque État, ainsi que les politiques d’Amazon, applicables à ces produits et offres de produits.

Vous êtes généralement autorisé à vendre des appareils émettant des radiofréquences (1) qui sont légalement en vente, (2) qui fonctionnent conformément à leur autorisation, (3) qui sont conformes aux normes du secteur en vigueur et (4) qui n’interfèrent pas avec d’autres appareils électroniques.

Aux États-Unis, la FCC (Federal Communications Commission) réglemente les appareils électroniques qui peuvent émettre de l’énergie radioélectrique (« appareils émettant des radiofréquences » ou « appareils RF »). Ces appareils peuvent interférer avec les communications radio autorisées et doivent être autorisés selon la procédure FCC appropriée avant de pouvoir être commercialisés, importés ou utilisés aux États-Unis.

Les appareils nécessitant une autorisation de la FCC sont notamment, sans s’y limiter :

  • Appareils Wi-Fi
  • Appareils Bluetooth
  • Téléphones mobiles
  • Tablettes électroniques et autres appareils dotés d’une connectivité cellulaire
  • Radios bidirectionnelles et talkies-walkies
  • Dispositifs de système d’identification automatique (AIS)
  • Émetteurs de radiodiffusion
  • Amplificateurs de signal

Les appareils RF mis en vente sur Amazon doivent être autorisés à l’aide de la procédure d’autorisation des équipements FCC appropriée. Pour plus d’informations, consultez les pages https://www.fcc.gov/oet/ea/rfdevice et https://www.fcc.gov/general/equipment-authorization-procedures.

Exemples d’offres interdites

  • Dispositifs émettant des radiofréquences qui nécessitent une certification FCC, mais qui n’ont pas encore été certifiés par la FCC
  • Dispositifs émettant des radiofréquences qui sont soumis à autorisation en vertu de la procédure de déclaration de conformité du fournisseur, mais qui ne sont pas autorisés par certification SDoC ou FCC
  • Dispositifs émettant des radiofréquences qui prétendent être autorisés en vertu de la procédure de déclaration de conformité du fournisseur, mais qui n’ont pas de partie responsable de la conformité aux États-Unis
  • Dispositifs dotés d’un système d’identification automatique (AIS) conçus ou destinés à des fins autres que les communications de sécurité de la navigation maritime, tels que le suivi des filets de pêche
  • Amplificateurs de signal destinés à être utilisés dans de grands espaces industriels ou commerciaux, tels que les entrepôts, les stades, les aéroports, les bureaux, les hôpitaux, les tunnels et les campus universitaires
  • Amplificateurs de puissance utilisés avec des radios CB
  • Produits conçus pour bloquer ou brouiller intentionnellement les radiocommunications sous licence ou autorisées ou causer des interférences avec celles-ci. Par exemple : brouilleurs de communications cellulaires, GPS, laser, PCS, radar ou Wi-Fi, répéteurs GPS et bloqueurs de radars
  • Microphones sans fil qui utilisent la bande 600 MHz (617-652 MHz et 663-698 MHz) ou 700 MHz (698-806 MHz)

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