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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Cyclisme

Si vous mettez en vente des produits sur notre site, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, régionales et locales, ainsi que nos politiques applicables à ces produits et offres de produits, y compris cette politique.

Vélos couverts cette politique

Un vélo est un véhicule à deux ou trois roues équipé d'une roue de transmission arrière exclusivement alimentée par des humains. Les vélos couverts par cette politique incluent les vélos dont le siège est supérieur à 25 pouces au dessus du sol, dont le siège est ajusté en fonction de sa position la plus élevée, et les vélos de trottoir, dont la hauteur du siège est inférieure ou égale à 25 pouces. Les vélos à pédalage horizontal conçus pour la route sont également couverts par cette politique.

Cette politique n'inclut pas les vélos uniques fabriqués sur commande sans assemblage de stock ou de pièces de production, les vélos de suivi conçus et destinés à être utilisés à des fins compétitives et dotés de pneus tubulaires, avec un rapport manivelle/roue unique et sans fonction roues, ni les vélos pour enfants.

Notre politique pour les vélos

Amazon exige que tous les vélos aient été testés et soient conformes aux exigences réglementaires ou aux normes spécifiques énumérées ci-dessous :

Produit Exigences réglementaires/normes
Cyclisme 16 CFR Partie 1512 (Exigences relatives aux vélos)

Informations obligatoires

Nous sommes susceptibles de vous demander ces informations à tout moment. Nous vous recommandons donc de veiller à ce qu’elles soient facilement accessibles :

  • Nom de votre entreprise (le cas échéant) et ID de vendeur
  • Vos coordonnées : adresse e-mail et numéro de téléphone
  • Une liste de tous les vélos que vous mettez en vente
  • Images du produit et de l'emballage du produit, le cas échéant, pour tous les vélos que vous mettez en vente. Les images doivent inclure tous les côtés du produit et l'emballage du produit pour que nous puissions les examiner.
  • Images de produit ou rapport de test prouvant la conformité aux instructions et exigences d'étiquetage obligatoires pour vélos (16 CFR Partie 1512.19)
  • Un certificat de conformité général (GCC) pour tous les casques de vélo que vous mettez en vente
  • Rapports de test d’un laboratoire agréé ISO 17025 confirmant que chaque produit a été testé selon les exigences applicables répertoriées ci-dessus.

Certains laboratoires proposent des tarifs Amazon spéciaux pour les tests. Pour plus d’informations sur ces fournisseurs, consultez la page Réseau de fournisseurs de services.

Comment soumettre des informations

Si nous vous contactons pour vous demander des documents de conformité, procédez comme suit pour les soumettre :

  1. Dans Seller Central, sélectionnez l’onglet Performances, puis État du compte.
  2. Sous Demandes relatives à la conformité des produits en bas à droite de la page, cliquez sur Demandes de documents.
  3. Cliquez sur Fournir de la documentation ou Contester en regard du produit.
  4. Sélectionnez Non pour charger des documents.
  5. Suivez les étapes de la section Soumettre les documents requis.

Remarque: Les rapports de test doivent contenir des images des produits testés qui sont suffisantes pour démontrer que le produit testé est identique au produit répertorié sur la page détaillée.

Violations de politiques

Si vous ne fournissez pas les informations requises avant la date limite applicable, nous pourrons prendre les mesures suivantes :

  • Supprimer les offres concernées
  • Suspendre votre capacité à ajouter de nouveaux produits, vos droits de mise en vente, ou les deux
  • Retenir les paiements qui vous sont dus

Nous nous réservons le droit de prendre toute autre mesure nécessaire, à notre seule discrétion.

Ressources supplémentaires

Clause de non-responsabilité : Les informations fournies sur cette page ne constituent pas, et ne sont pas destinées à constituer, un avis juridique. L’ensemble des informations, du contenu et des supports disponibles sur ce site sont fournis à titre informatif uniquement.

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