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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

California Energy Commission (CEC)

En Californie, certains produits doivent respecter les exigences minimales d’efficacité énergétique déterminées par la CEC (California Energy Commission). Si vous mettez en vente sur Amazon un produit soumis à la réglementation de la CEC, il est de votre responsabilité de vous assurer que le produit répond aux exigences minimales d’efficacité de la CEC et qu’il est enregistré dans le MAEDbS

Exemples d’offres autorisées à la vente en Californie

Les produits suivants sont autorisés à la vente en Californie s’ils répondent aux normes minimales d’efficacité de la CEC et sont enregistrés dans la base de données MAEDbS (CEC).

  • Climatiseurs centraux
  • Pompes à chaleur centrale
  • Ordinateurs
  • Produits de cuisson et de lavage
  • Produits électroniques
  • Ventilateurs et déshumidificateurs
  • Pompes générales
  • Produits de chauffage
  • Équipement d’irrigation de paysage
  • Produits de luminaires et d’éclairage
  • Produits moteur
  • Produits non centraux CA et HP
  • Produits de plomberie
  • Produits de piscine
  • Produits de réfrigération
  • Produits transformateurs
  • Produits de chauffe-eau

Comment mettre en vente des produits en Californie

Pour tout produit soumis à un enregistrement de la CEC, le vendeur doit inclure sur la page détaillée du produit, des informations de base de données de la CEC, y compris le numéro de modèle, la marque et/ou le fabricant, tels qu’indiqués dans MAEDbS.

Exemples d’offres interdites à la vente en Californie

  • Tout produit figurant dans la liste ci-dessus soumis aux réglementations de la CEC et 1) ne respecte pas les normes minimales d’efficacité et 2) n’est pas enregistré dans MAEDbS, le cas échéant.

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