Casques de vélo, de ski et de snowboard

Si vous mettez en vente des produits sur notre boutique, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, régionales et locales, ainsi que nos politiques applicables à ces produits et offres, y compris cette politique.

Casques de vélo, de ski et de snowboard couverts par cette politique

Casques de vélo

On entend par casque de vélo tout casque commercialisé, ou sous-entendu par le marketing ou la promotion, comme étant un dispositif conçu pour assurer une protection contre les blessures à la tête lors de la pratique du vélo. Cette police ne couvre pas les casques spécifiquement commercialisés ou promus pour une utilisation exclusive dans une activité désignée autre que la conduite d’un vélo, comme le skateboard, le roller, le baseball ou le hockey. Si un casque est commercialisé ou promu pour être utilisé en vélo en plus d’une autre activité, celui-ci est couvert par cette politique. Les casques polyvalents commercialisés ou promus pour une utilisation sans mentionner spécifiquement les activités dans lesquelles ils doivent être utilisés sont également couverts par cette politique.

Cette politique n’inclut pas les casques de vélo conçus, destinés ou commercialisés pour une utilisation par des enfants de moins de 12 ans. Consultez notre politique relative casques de vélo, de ski et de snowboard pour enfants

Casques de ski et de snowboard

Les casques de ski et de snowboard sont conçus spécifiquement pour une utilisation lors de la pratique du ski et du snowboard. Ces casques sont composés d’une coque extérieure rigide faite de matériaux comprenant, sans s’y limiter, le plastique, la fibre de verre ou la fibre de carbone, ainsi que d’un noyau interne rembourré, généralement fabriqué à partir de mousse de polystyrène expansé. Cette politique ne couvre pas les casques spécifiquement commercialisés ou promus pour une utilisation exclusive dans une activité désignée autre que le ski ou le snowboard, comme le skateboard, le roller, le baseball ou le hockey. Si un casque est commercialisé ou promu pour être utilisé dans le cadre d’une activité de ski ou de snowboard en plus d’une autre activité, celui-ci est couvert par cette politique.

Cette politique n’inclut pas les casques de ski et de snowboard conçus, destinés ou commercialisés pour une utilisation par des enfants de moins de 12 ans. Consultez notre politique relative casques de vélo, de ski et de snowboard pour enfants

Notre politique concernant les casques de vélo, de ski et de snowboard

Amazon exige que tous les casques de vélo, de ski et de snowboard soient testés conformément à la réglementation spécifique ou aux exigences standard répertoriées ci-dessous :

Informations obligatoires

Nous sommes susceptibles de vous demander ces informations à tout moment. Nous vous recommandons donc de veiller à ce qu’elles soient facilement accessibles :

• Nom de votre entreprise (le cas échéant) et ID de vendeur
• Vos coordonnées : adresse e-mail et numéro de téléphone
• Liste de tous les casques de vélo, de ski et de snowboard que vous mettez en vente
• Des images du produit et de l’emballage du produit, le cas échéant, pour tous les casques de vélo, de ski et de snowboard que vous mettez en vente. Les images doivent inclure tous les côtés du produit et de l’emballage du produit pour que nous puissions les examiner
• Des images du produit ou un rapport de test comme preuve de conformité vis-à-vis des étiquettes d’avertissement et de danger, le cas échéant
• Des images du produit ou un rapport de test comme preuve de la conformité aux instructions, aux exigences de certification et aux normes d’étiquetage obligatoires (CFR 16 partie 1203.6 et CFR 16 partie 1203.34) - pour les casques de vélo uniquement
• Un certificat de conformité général (GCC) pour les casques de vélo uniquement
• Tous les manuels et instructions de produit pour tous les casques de vélo, de ski et de snowboard que vous mettez en vente
• Rapports de test d’un laboratoire agréé ISO 17025 confirmant que chaque produit a été testé conformément aux réglementations et aux normes répertoriées ci-dessus

Certains laboratoires proposent des tarifs Amazon spéciaux pour les tests. Pour plus d’informations sur ces fournisseurs, consultez la page Réseau de fournisseurs de services.

Comment soumettre des informations

Si nous vous contactons pour vous demander des documents de conformité, procédez comme suit pour les soumettre :

1. Dans Seller Central, sélectionnez l’onglet Performances, puis État du compte.
2. Sous Demandes de conformité des produits en bas à droite de la page, cliquez sur Demandes de documents.
3. Cliquez sur Fournir des documents ou Contester en regard du produit.
4. Sélectionnez Non pour charger des documents.
5. Suivez les étapes de la section Soumettre les documents requis.

Violations de politiques

Si vous ne fournissez pas les informations requises avant la date limite applicable, nous pouvons prendre les mesures suivantes :

• supprimer les offres concernées.
• suspendre votre capacité à ajouter de nouveaux produits, vos droits de mise en vente ou les deux.
• retenir les paiements qui vous sont dus.

Nous nous réservons le droit de prendre toute autre mesure nécessaire, à notre seule discrétion.

Ressources supplémentaires

• Contrat Amazon Services Business Solutions
• Présentation du prélèvement du stock
• Réparer le stock sans offres actives
• Conseils commerciaux relatifs aux casques de vélo

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