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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Vêtements de nuit pour enfants

Si vous mettez des produits en vente sur notre boutique, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, régionales et locales, ainsi que nos politiques applicables à ces produits et offres, y compris cette politique.

Vêtements de nuit pour enfants couverts par cette politique

Vêtements de nuit pour enfants de la taille 0 mois à la taille 14

Les vêtements de nuit pour enfants incluent tout article vestimentaire, comme une chemise de nuit, un pyjama, une robe de chambre ou une tenue d’intérieur, destiné à être porté par les enfants de 12 ans ou moins, principalement pour dormir ou pratiquer des activités liées au sommeil.

Vêtements de nuit ajustés

Les vêtements de nuit « ajustés » sont conçus pour être près du corps.

Notre politique concernant les vêtements de nuit pour enfants

Amazon exige que tous les vêtements de nuit pour enfants aient été testés conformes aux exigences réglementaires ou aux normes spécifiques répertoriées ci-dessous :

Produit Exigences réglementaires/normes
Vêtements de nuit ajustés pour enfants, de la taille 0 à 9 mois

Toutes les exigences suivantes :

  • 16 CFR partie 1615 ou ASTM D6545 – 18 (Flammability Testing) ; et
  • CPSIA (Lead, Phthalates) ; et
  • 16 CFR partie 1611 (Vinyl Film)* ; et
  • 16 CFR partie 1501 (Small Parts)** ; et
  • CPSA section 14(a)(5) (Tracking Label) ; et
  • Réglementation sur les étiquettes d’avertissement volantes***

Vêtements de nuit ajustés pour enfants, au-delà de la taille 9 mois et jusqu’à la taille 6X

Toutes les exigences suivantes :

  • 16 CFR partie 1610 (Flammability Testing) ; et
  • 16 CFR partie 1615 (Standard for the Flammability of Children’s Sleepwear Sizing/Labeling Requirements) ; et
  • CPSIA (Lead, Phthalates) ; et
  • 16 CFR partie 1611 (Vinyl Film)* ; et
  • 16 CFR partie 1501 (Small Parts)** ; et
  • CPSA section 14(a)(5) (Tracking Label) ; et
  • Réglementation sur les étiquettes d’avertissement volantes***

Vêtements de nuit ajustés pour enfants, de la taille 7 à 14

Toutes les exigences suivantes :

  • 16 CFR partie 1610 (Flammability Testing) ; et
  • 16 CFR partie 1616 (Standard for the Flammability of Children’s Sleepwear Sizing and Labeling Requirements) ; et
  • CPSIA (Lead, Phthalates) ; et
  • 16 CFR partie 1611 (Vinyl Film)* ; et
  • CPSA section 14(a)(5) (Tracking Label) ; et
  • Réglementation sur les étiquettes d’avertissement volantes***

Vêtements de nuit pour enfants, de la taille 0 à 9 mois

Toutes les exigences suivantes :

  • 16 CFR partie 1615 ou ASTM D6545 – 18 (Flammability Testing) ; et
  • CPSIA (Lead, Phthalates) ; et
  • 16 CFR partie 1611 (Vinyl Film)* ; et
  • 16 CFR partie 1501 (Small Parts)** ; et
  • CPSA section 14(a)(5) (Tracking Label)

Vêtements de nuit pour enfants, au-delà de la taille 9 mois et jusqu’à la taille 6X

Toutes les exigences suivantes :

  • 16 CFR partie 1615 ou ASTM D6545 – 18 (Flammability Testing) ; et
  • CPSIA (Lead, Phthalates) ; et
  • 16 CFR partie 1611 (Vinyl Film)* ; et
  • 16 CFR partie 1501 (Small Parts)** ; et
  • CPSA section 14(a)(5) (Tracking Label)

Vêtements de nuit pour enfants, de la taille 7 à 14

Toutes les exigences suivantes :

  • 16 CFR partie 1616 ou ASTM D6545 – 18 (Flammability Testing) ; et
  • CPSIA (Lead, Phthalates) ; et
  • 16 CFR partie 1611 (Vinyl Film)* ; et
  • CPSA section 14(a)(5) (Tracking Label)

* Si le produit possède un film vinylique

** Si le produit possède des fermetures zippées ou à pression

*** Les vêtements ajustés doivent également porter une étiquette d’avertissement volante indiquant ce qui suit : « For child’s safety, garment should fit snugly. This garment is not flame resistant. Loose-fitting garment is more likely to catch fire » (« Pour la sécurité des enfants, ce vêtement doit être porté près du corps. Ce vêtement n’est pas résistant aux flammes. Les vêtements amples sont plus susceptibles de s’enflammer ») conformément aux réglementations 16 CFR 1615.2(m)(10)(i) et 16 CFR 1616.2(m)(10)(i).

Informations obligatoires

Nous sommes susceptibles de vous demander ces informations à tout moment. Nous vous recommandons donc de veiller à ce qu’elles soient facilement accessibles :

  • Le nom de votre entreprise (le cas échéant) et l’ID vendeur
  • Vos coordonnées : adresse e-mail et numéro de téléphone
  • Une liste de tous les vêtements de nuit pour enfants que vous mettez en vente sur notre boutique
  • Des images de l’emballage et de l’étiquette du produit pour tous les vêtements pour enfants que vous mettez en vente sur notre boutique
  • Les images de produits doivent présenter tous les côtés de l’emballage du produit
  • Des images du produit ou un rapport de test comme preuve de conformité aux normes d’étiquetage de suivi obligatoires (CPSIA section 14(a)(5))
  • Des images du produit ou un rapport de test comme preuve de conformité à la réglementation concernant les étiquettes d’avertissement et de danger
  • Pour les vêtements de nuit ajustés uniquement : des images du produit ou rapport de test prouvant la conformité aux normes d’étiquetage et d’étiquettes volantes obligatoires (16 CFR partie 1615.1 ou 1616.2)
  • Les rapports de test d’un laboratoire agréé par la CPSC confirmant que chaque produit a été testé conformément aux réglementations et aux normes répertoriées ci-dessus
  • Un certificat Children’s Product Certificate (CPC) pour tous les vêtements de nuit pour enfants soumis à cette politique que vous mettez en vente

Services de conformité

Si vous avez besoin d’aide pour obtenir des certifications, des tests et des audits de conformité, faites appel à notre réseau de fournisseurs de services.

Comment soumettre les informations

Si vous recevez de notre part une demande de documents de conformité, procédez comme suit pour soumettre les informations demandées :

  1. Dans Seller Central, sélectionnez l’onglet Performances, puis cliquez sur État du compte.
  2. Sous Gérer votre conformité en bas à droite de la page, cliquez sur Demandes relatives à la conformité des produits.
  3. Pour ajouter ou contester les informations de conformité d’un seul produit, cliquez sur Ajouter/contester la conformité. Pour ajouter ou contester les informations de conformité de plusieurs produits, sélectionnez chaque produit dans la partie gauche du produit et cliquez sur Action sélectionnée pour les produits en haut du tableau d’exigences relatives aux produits pour sélectionner la façon dont vous souhaitez soumettre les documents et les informations.
  4. Fournissez les documents et les informations de conformité dans la section Fournir des documents ou fournissez les informations et les documents relatifs à la contestation dans la section Demande de contestation.
  5. Cliquez sur Soumettre pour autorisation pour envoyer votre soumission à Amazon pour examen.

Remarque: Les rapports de test doivent contenir des images des produits testés suffisantes pour démontrer que le produit testé est le même que le produit répertorié sur la page détaillée.

Violations de politiques

Si vous ne fournissez pas les informations requises avant la date limite applicable, nous pouvons :

  • supprimer les offres concernées ;
  • suspendre votre capacité à ajouter de nouveaux produits, vos droits de mise en vente ou les deux ;
  • Retenir les paiements qui vous sont dus

Nous nous réservons le droit de prendre toute autre mesure nécessaire, à notre seule discrétion.

Ressources supplémentaires

Clause de non-responsabilité : les informations fournies sur cette page ne constituent pas et ne sont pas destinées à constituer un avis juridique. L’ensemble des informations, du contenu et des supports disponibles sur ce site sont fournis à titre informatif uniquement.

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