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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Vêtements de nuit pour enfants

Si vous mettez des produits en vente sur notre site, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, régionales et locales, ainsi que nos politiques applicables à ces produits et offres, y compris cette politique.

Vêtements de nuit pour enfants couverts par cette politique

Vêtements de nuit pour enfants de 9 mois à la taille 14

Les vêtements de nuit pour enfants sont considérés comme des vêtements, y compris les vêtements de nuit, les pyjamas, les peignoirs ou les vêtements d’intérieur, de taille supérieure à 9 mois jusqu’à la taille 14 et destinés à être portés principalement pour le sommeil ou les activités liées au sommeil. Les vêtements de nuit pour enfants ne comprennent pas les couches, les sous-vêtements ou les vêtements pour bébé de 9 mois ou moins.

Les vêtements de nuit pour enfants doivent répondre à des exigences spécifiques en matière d’inflammabilité. Les vêtements de nuit pour enfants doivent soit 1) passer certains tests d’inflammabilité, soit 2) être « ajustés » comme défini par les dimensions spécifiées ci-dessous.

Remarque: Les vêtements de nuit ajustés doivent tout de même répondre aux tests d’inflammabilité des textiles vestimentaires.

Vêtements de nuit ajustés

Les vêtements de nuit « ajustés » sont conçus pour être en contact étroit avec la peau. Ce type de vêtements de nuit ne s’enflammera pas facilement. S’il s’enflamme, il ne brûle pas facilement, car il y a un minimum d’air sous le vêtement pour alimenter le feu. Les vêtements de nuit ajustés doivent répondre aux exigences de taille spécifiques énoncées dans les normes 16 CFR 1615 (pour les tailles de 9 mois à la taille 6X) et 16 CFR 1616 (pour les tailles 7 à 14). Si le produit répond aux exigences de taille spécifiques de l’une des normes susmentionnées, il est considéré comme ajusté et n’a pas besoin d’être testé selon les exigences d’inflammabilité des normes 16 CFR 1615 ou 1616. Les vêtements de nuit ajustés doivent tout de même être évalués et conformes aux exigences en matière d’inflammabilité énoncées dans la norme 16 CFR 1610.

Les vêtements de nuit ajustés doivent porter un étiquetage spécifique. Le produit doit porter une étiquette au centre de l’arrière du vêtement indiquant « Vêtement ajusté, non résistant aux flammes ». Le produit doit porter une étiquette volante jaune comportant les informations suivantes :

L’emballage du produit doit également inclure l’étiquette ci-dessus, en jaune.

Notre politique concernant les vêtements de nuit pour enfants

Amazon exige que tous les vêtements de nuit pour enfants aient été testés et soient conformes aux exigences réglementaires ou aux normes spécifiques énumérées ci-dessous :

Produit Exigences réglementaires/normes
Vêtements de nuit ajustés pour enfants de taille supérieure à 9 mois à jusqu’à la taille 6X
  • 16 CFR Partie 1615 (exigences relatives aux tailles et à l’étiquetage) ; et
  • 16 CFR Partie 1610 (test d’inflammabilité) ; et
  • CPSIA (plomb, phtalates) ; et
  • 16 CFR Partie 1611 (film vinyle), le cas échéant ; et
  • 16 CFR Partie 1615 (petites pièces), le cas échéant
Vêtements de nuit ajustés pour enfants, tailles 7 à 14
  • 16 CFR Partie 1616 (exigences relatives aux tailles et à l’étiquetage) ; et
  • 16 CFR Partie 1610 (test d’inflammabilité) ; et
  • CPSIA (plomb, phtalates) ; et
  • 16 CFR Partie 1611 (film vinyle), le cas échéant
Vêtements de nuit pour enfants de taille supérieure à 9 mois à jusqu’à la taille 6X
  • 16 CFR Partie 1615 ou ASTM D6545 - 18 (test d’inflammabilité) ; et
  • CPSIA (plomb, phtalates) ; et
  • 16 CFR Partie 1611 (film vinyle), le cas échéant ; et
  • 16 CFR Partie 1615 (petites pièces), le cas échéant
Vêtements de nuit pour enfants de tailles 7 à 14
  • 16 CFR Partie 1616 ou ASTM D6545 - 18 (test d’inflammabilité) ; et
  • CPSIA (plomb, phtalates) ; et
  • 16 CFR Partie 1611 (film vinyle), le cas échéant

Informations obligatoires

Nous sommes susceptibles de vous demander ces informations à tout moment. Nous vous recommandons donc de veiller à ce qu’elles soient facilement accessibles :

  • Nom de votre entreprise (le cas échéant) et ID de vendeur
  • Vos coordonnées : adresse e-mail et numéro de téléphone
  • Une liste de tous les vêtements de nuit pour enfants que vous mettez en vente
  • Des images des produits et de l’emballage des produits, le cas échéant, pour tous les vêtements de nuit pour enfants que vous mettez en vente. Les images doivent inclure tous les côtés du produit et de l’emballage du produit pour que nous puissions les examiner.
  • Des images de produits ou un rapport de test comme preuve de conformité vis-à-vis des normes d’étiquetage de suivi obligatoires (CPSIA section 14(a)(5))
  • Des images de produits ou un rapport de test comme preuve de conformité vis-à-vis des étiquettes d’avertissement et de danger, le cas échéant
  • Pour les vêtements de nuit ajustés uniquement : images des produits ou rapport de test comme preuve de conformité vis-à-vis des normes d’étiquetage et d’étiquettes volantes obligatoires (16 CFR Partie 1615.1 ou 1616.2, selon la taille)
  • Un certificat de produit pour enfants (CPC) pour tous les vêtements de nuit pour enfants que vous souhaitez mettre en vente
  • Les rapports de test d’un laboratoire agréé par la CPSC confirmant que chaque produit a été testé selon les réglementations et les normes répertoriées ci-dessus

Certains laboratoires proposent des tarifs Amazon spéciaux pour les tests. Pour plus d’informations sur ces fournisseurs, consultez la page Réseau de fournisseurs de services.

Comment soumettre des informations

Si nous vous contactons pour vous demander des documents de conformité, procédez comme suit pour les soumettre :

  1. Dans Seller Central, sélectionnez l’onglet Performances, puis État du compte.
  2. Sous Demandes relatives à la conformité des produits en bas à droite de la page, cliquez sur Demandes de documents.
  3. Cliquez sur Fournir de la documentation ou Contester en regard du produit.
  4. Sélectionnez Non pour charger des documents.
  5. Suivez les étapes de la section Soumettre les documents requis.

Remarque: Les rapports de test doivent contenir des images des produits testés qui sont suffisantes pour démontrer que le produit testé est identique au produit répertorié sur la page détaillée.

Violations de politiques

Si vous ne fournissez pas les informations requises avant la date limite applicable, nous pouvons :

  • Supprimer les offres concernées
  • Suspendre votre capacité à ajouter de nouveaux produits, vos droits de mise en vente, ou les deux
  • Retenir les paiements qui vous sont dus

Nous nous réservons le droit de prendre toute autre mesure nécessaire, à notre seule discrétion.

Ressources supplémentaires

Clause de non-responsabilité  : Les informations fournies sur cette page ne constituent pas, et ne sont pas destinées à constituer, un avis juridique. L’ensemble des informations, du contenu et des supports disponibles sur ce site sont fournis à titre informatif uniquement.

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