Sécurité des produits

Politique de sécurité des produits

Nous attendons et demandons à nos partenaires de vente de proposer des produits sûrs. Vous êtes tenu de vous assurer que vos produits sont sûrs et conformes à l’ensemble des lois, réglementations, normes et pratiques en vigueur.

Pour garantir la sécurité des produits, vous devez disposer de tous les documents de sécurité et de conformité applicables aux produits que vous mettez en vente. Nous pouvons examiner les rapports de certification et de test de vos produits à tout moment.

Pour plus d’informations, consultez la page Produits réglementés par la CPSC (Commission sur la sécurité des produits de consommation).

Rétablir les ASIN supprimés

Si votre ASIN est supprimé en raison d’un problème potentiel de sécurité, vous recevrez une notification avec une description du problème et les étapes à suivre.

Pour rétablir votre ASIN ou supprimer vos produits, lisez attentivement la notification et répondez rapidement si une réponse vous est demandée.

Si nous ne recevons pas de réponse de votre part dans les sept jours suivant notre premier contact, nous clôturerons le cas, votre ASIN restera supprimé et nous pourrons procéder à la mise au rebut du stock tel que spécifié dans le Contrat Amazon Services Business Solutions.

Si votre cas a été clôturé, ouvrez un cas et contestez la suppression ou demandez le rétablissement.

Informations obligatoires

Pour rétablir votre offre, il peut vous être demandé de fournir des informations supplémentaires dans les sept jours suivant la réception d’une notification concernant un problème potentiel pour la sécurité. Les informations requises peuvent inclure les éléments suivants :

• Documents de sécurité et de conformité les plus récents (y compris le rapport de test émis par un laboratoire tiers reconnu par la CPSC et un certificat de produit pour enfants (CPC)), le cas échéant
• Un plan d’actions, si demandé
• Une liste des documents justificatifs émanant d’un laboratoire tiers agréé par la CPSC, attestant de tous les changements de conception ou de fabrication, ou de tout autre changement de matériau survenu depuis que le produit a subi le dernier test (le cas échéant)
• Documentation certifiant la conformité ISO-9001 (si disponible)
• Les derniers rapports d’inspection en ligne qui identifient les motifs de rejet et les limites de qualité acceptables

Prélèvement de stock

Si votre stock n’est pas rétabli ou si vous n’essayez pas de le récupérer après une suppression, votre stock sera prélevé des centres de distribution conformément aux conditions stipulées dans le contrat Amazon Services Europe Business Solutions.

Pour plus d’informations sur la manière de récupérer votre stock, consultez la page Prélever le stock (présentation).

Le stock sans offres actives comprend le stock qui se trouve physiquement dans un centre de distribution, sans offre disponible à la vente pendant 30 jours ou plus. Étant donné qu’un problème de sécurité des produits peut entraîner le retrait de votre offre, vos produits seront sans offres actives si vous ne prenez aucune mesure pour rétablir l’offre ou récupérer le produit 30 jours après la suppression. Amazon se réserve le droit de détruire le stock sans offres actives à vos frais.

Informations supplémentaires

• Contrat Amazon Services Business Solutions
• Produits soumis à des restrictions
• Produits réglementés par la CPSC (Commission sur la sécurité des produits de consommation)
• Prélever du stock (présentation générale)
• Réparer le stock sans offres actives