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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Pesticides et dispositifs antiparasitaires

Important: Si vous proposez des produits à la vente sur Amazon, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, locales et de chaque État applicables à ces produits et offres.

Aux États-Unis, les pesticides et les pulvérisateurs de pesticides doivent être conformes à la Loi fédérale sur les insecticides, fongicides et rodenticides (« FIFRA ») et aux lois locales et au niveau des États applicables, y compris les normes d’enregistrement et d’étiquetage. Les pesticides et pulvérisateurs de pesticides incluent : (1) tout produit destiné à empêcher, détruire, répulquer ou atténuer les parasites et (2) tout produit faisant l’objet d’une déclaration relative aux produits antimicrobiens, antifongiques, antibactériens, antimoisissures ou pesticides.

Voici des exemples courants de pesticides conventionnels :

  • Insecticides
  • Rodenticides
  • Herbicides
  • Fongicides
  • Répulsifs
  • Pesticides antimicrobiens

Voici quelques exemples de pulvérisateurs de pesticides courants :

  • Unités de lumière ultraviolette
  • Générateurs de sons
  • Pièges à insectes
  • Vibreurs de sol
  • Unités de traitement de l’eau
  • Unités de traitement de l’air

Les produits peuvent être considérés comme des pesticides ou des pulvérisateurs de pesticides selon les réglementations de l’EPA (même si les produits ne seraient pas autrement considérés comme des pesticides ou des pulvérisateurs de pesticides selon la définition de pesticide de l’EPA) en raison de la déclaration relative aux pesticides. Si vous ne savez pas si votre produit est considéré comme un pesticide nécessitant un enregistrement, la définition d’un pesticide de l’EPA est disponible sur la page Qu’est-ce qu’un pesticide ?. Pour plus d’informations, consultez le site Web de l’EPA.

Exemples d’offres autorisées

Pesticides et pulvérisateurs de pesticides conformes à la loi FIFRA et à toutes les lois nationales et locales applicables, y compris les exigences en matière d’enregistrement et les normes d’étiquetage.

Exemples d’offres interdites

  • Pesticides non homologués (par exemple, la craie insecticide et le tres pasitos)
  • Pesticides ou pulvérisateurs de pesticides vendus par des non-résidents des États-Unis
  • Pesticides qui ne sont pas destinés à être commercialisés aux États-Unis (il peut s’agir de produits ressemblant à des marques connues, mais qui ne portent pas de numéro d’établissement ou d’homologation de l’EPA)
  • Pulvérisateurs de pesticides fabriqués dans un lieu ou une usine autre qu’un établissement agréé par l’EPA, qui ne disposent pas d’un numéro d’établissement clairement visible de l’EPA sur l’étiquette ou qui font des déclarations fausses ou trompeuses
  • Pesticides soumis à des restrictions d’utilisation, qui ne doivent pas être disponibles à l’achat ou à l’utilisation pour le grand public
  • Produits étiquetés pour un usage professionnel uniquement
  • Produits étiquetés pour être utilisés par des particuliers/entreprises sous licence ou enregistrés par l’État pour appliquer des produits termiticides
  • Produits non enregistrés auprès de l’EPA et non conformes à toutes les lois nationales et locales applicables, qui se présentent comme étant des pesticides, notamment ceux pouvant être soumis à des exigences d’homologation nationales spécifiques, sauf produit sujet à l’une des exceptions de restriction ci-dessous
  • Pesticides qui présentent des allégations fausses ou trompeuses, ou qui sont mal étiquetés (par exemple, des affirmations relatives à la sécurité du pesticide ou de ses composants, telles que « sans danger », « sans poison », « non dangereux », « inoffensif », « non toxique » ou « 100 % naturel »)
  • Pesticides qui présentent des indications de santé publique (par exemple commercialisés dans le but de contrôler ou d’atténuer les effets de toute maladie, contamination ou pathologie)
  • Bracelets et autocollants antimoustiques qui ne sont pas des marques approuvées conformément à la politique d’Amazon ; marques approuvées : Bugables, BugBand, BuggyBands, BuggyBeds, Cliganic, Coleman, Cutter, Evergreen Research, Mosquitno, Mosquito Guard, OFF!, Ortho, Para’Kito, Pic, Repel, RiptGear, Safer Brand, Sawyer, Scentpellent, Summit, Superband, Terro et Thermacell.
  • Pesticides contenus dans des emballages cassés ou vendus dans des quantités ou en nombre différents de ce qui apparaît sur l’étiquette autorisée par l’EPA

Existe-t-il des produits non soumis aux exigences d’homologation auprès de l’EPA ?

Il existe un nombre restreint de produits exemptés d’homologation, dont les principaux sont les suivants :

  • Articles traités avec un pesticide, qui ont été enregistrés à ce titre et qui ne présentent aucune indication de santé publique ou d’application en tant que pesticide au-delà de la conservation de l’article lui-même (voir les conditions de l’EPA pour les articles traités)
  • Pesticides fabriqués exclusivement à partir d’une liste spécifique d’ingrédients actifs et inertes et qui répondent à des exigences spécifiques, notamment en matière d’étiquetage (voir les exigences de l’EPA relatives aux pesticides à risque réduit)
  • Médicaments destinés aux humains et aux animaux, réglementés par l’agence des produits alimentaires et médicamenteux des États-Unis (FDA, Food and Drug Administration) (voir Produits soumis à des restrictions : drogues et accessoires de consommation de drogues)

Il convient également de rappeler que certains pesticides peuvent être des matières dangereuses et ne sont, par conséquent, pas éligibles au service Expédié par Amazon. Pour en savoir plus, consultez le Guide d’identification des matières dangereuses.

Comment demander à vendre ces produits sur Amazon

L’autorisation d’Amazon est requise pour vendre ces produits. Conformément à la politique d’Amazon, seuls les résidents des États-Unis sont éligibles à la mise en vente de pesticides sur Amazon.com. Pour demander une autorisation :

  1. Dans Seller Central, sélectionnez Stock, puis cliquez sur Ajouter un produit.
  2. Recherchez l’ASIN que vous souhaitez vendre.
  3. Dans les résultats de recherche, cliquez sur le lien Afficher les restrictions en regard de l’ASIN.
  4. Cliquez sur Demander l’autorisation de vendre pour démarrer le processus d’autorisation.
  5. Une fois redirigé vers Seller University, vous devez suivre la formation et obtenir un score de 80 % ou plus.
  6. Une fois que vous avez réussi la formation, cliquez sur Continuer dans la page Résultats, puis sur Quitter le cours.
  7. Vous êtes alors redirigé vers le système de demande. Cochez la case indiquant que vous acceptez la garantie et cliquez sur Envoyer.

Remarque: Les vendeurs doivent suivre le cours sur la vente de pesticides et/ou de produits faisant l’objet d’une réclamation concernant des pesticides avant de mettre en vente des pesticides sur Amazon.

Comment ajouter des informations EPA à une offre

Pour toutes les offres de pesticides, de pulvérisateurs de pesticides ou de produits faisant l’objet d’une déclaration relative aux pesticides, les vendeurs doivent saisir un attribut de marquage des pesticides. Les offres de pesticides et de pulvérisateurs de pesticides nécessitent une preuve d’enregistrement auprès de l’EPA et/ou un numéro d’établissement de l’EPA ou une certification certifiant que le produit n’est pas soumis aux réglementations de l’EPA.

Des instructions détaillées sur l’ajout de l’attribut Marquage des pesticides à des offres nouvelles ou existantes de pesticides ou de pulvérisateurs de pesticides sont disponibles sur la page Attribut du numéro de conformité - Marquage des pesticides.

Informations complémentaires utiles

Si vous souhaitez en savoir plus sur la vente de pesticides et de pulvérisateurs de pesticides en ligne, vous trouverez ici le cours de formation en ligne sur les pesticides accessible au public. Vous pouvez également consulter les liens suivants :

Date de la dernière mise à jour : 01/02/2021

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