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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Amazon Handmade : Conditions générales

Amazon Handmade est une boutique qui propose des produits faits main par des vendeurs Amazon Handmade (« Vendeurs »). Amazon a recours à une procédure de candidature pour ajouter de nouveaux vendeurs à la catégorie Amazon Handmade, afin que les clients puissent acheter leurs produits en toute confiance.

Les conditions générales suivantes complètent le Contrat Amazon Services Business Solutions et régissent votre participation au programme Amazon Handmade.

Pour en savoir plus sur le programme Amazon Handmade et l’éligibilité des produits, consultez la page Amazon Handmade. Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces conditions générales.

Frais

L’inscription et l’autorisation de vendre dans la boutique Amazon Handmade donnent droit à l’exonération des frais de vente professionnels (39,99 $) pour les vendeurs autorisés à vendre dans la catégorie Amazon Handmade.

Les vendeurs paieront des frais de vente pour chaque article vendu. Consultez Amazon Handmade : Frais de vente pour plus de détails sur frais de vente.

Droit d’auteur, marque commerciale et autres politiques associées

Vous devez vous conformer à toutes les lois locales, fédérales et des différents États ainsi qu’aux politiques Amazon applicables à vos produits et offres de produits. Vous ne devez pas violer les droits de propriété intellectuelle des marques ou d’autres titulaires de droits.

Pour plus d’informations sur la politique d’Amazon en matière de propriété intellectuelle, consultez la page Politique relative à la propriété intellectuelle destinée aux vendeurs.

Remarque: Nous vous recommandons de vous inscrire au registre des marques auprès d’Amazon. Le registre des marques auprès d’Amazon aide les vendeurs à protéger leurs marques commerciales déposées sur Amazon et à créer une expérience précise et fiable pour les clients. Actuellement, les marques doivent être déposées afin d’être éligibles à ce programme.

Protection de l’intégrité Amazon Handmade

Amazon se réserve le droit, à sa seule discrétion, de procéder à un examen des produits et des vendeurs qui les mettent en vente dans la boutique Amazon Handmade. Dans le cadre de cet examen, nous nous réservons le droit de supprimer les offres et les vendeurs qui ne respectent pas les instructions et les politiques d’Amazon ou spécifiques à Amazon Handmade. Tout vendeur concerné en sera informé et, dans la plupart des cas, aura la possibilité de contester une décision d’application.

Les vendeurs recevront des notifications d’application via Notifications sur la performance sur Seller Central, qui contiendront des informations sur les conditions requises par Amazon pour effectuer un audit, ainsi que le délai dont le vendeur dispose pour fournir ces informations à Amazon.

Les vendeurs qui tentent à plusieurs reprises de contourner des décisions ou des actions prises par Amazon Handmade peuvent se voir définitivement retirer leur autorisation à vendre dans la boutique Amazon Handmade.

Exigences en matière d’offres

Toutes les offres doivent respecter l’ensemble des politiques d’Amazon en matière d’offres et le guide des exigences relatives aux offres Amazon Handmade, tel que décrit dans Amazon Handmade : Politiques et exigences relatives aux offres par catégorie.

Données de personnalisation

Les vendeurs qui vendent des produits personnalisés sont soumis aux conditions du programme de personnalisation pour les vendeurs.

Retours, remboursements, annulations de commandes et restockages sur Amazon Handmade

Les vendeurs de produits artisanaux doivent respecter toutes les politiques reprises sur Amazon Handmade : Politiques concernant les retours, les remboursements, les frais de restockage et les annulations, ainsi que le programme Amazon Handmade : Meilleures pratiques pour le traitement des commandes.

Partage d’informations

Outre tout accord de partage d’informations stipulé dans le Contrat Amazon Services Europe Business Solutions, en créant une page Profil du vendeur, vous acceptez que toutes les informations concernant vos produits ou vous-même (y compris les images représentant vos produits ou vous-même) puissent être partagées par les clients Amazon par le biais de sites Web, d’applications mobiles et d’autres points de présence en ligne.

Imagerie

L’utilisation de tout service que nous offrons pour photographier vos produits est soumise aux conditions générales relatives à d’imagerie d’Amazon.

Annonces et communiqués de presse

Les vendeurs qui gèrent leurs propres relations avec la presse, de manière indépendante ou par le biais d’une agence contractuelle, pour des produits incluant toute mention d’Amazon ou d’Amazon Handmade, doivent faire appel à notre équipe des relations publiques d’Amazon Handmade pour examiner leur contenu deux semaines avant l’annonce ou le communiqué de presse. Contactez le support Amazon Handmade par le biais de la section Contactez-nous afin d’être mis en contact avec une personne de l’équipe des relations publiques d’Amazon Handmade. Envoyez un brouillon de votre annonce dans un document Word, qui pourra également être transféré à des parties prenantes internes d’Amazon pour être examiné, le cas échéant. Un représentant de relations publiques d’Amazon Handmade vous contactera.

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