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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Autres produits soumis à des restrictions

Important: Si vous proposez des produits à la vente sur Amazon, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, locales et de chaque État applicables à ces produits et offres.

Exemples d’offres autorisées

  • Plantes et graines qui ne sont pas soumises à des restrictions par ailleurs
  • Badges clairement identifiés et commercialisés pour des déguisements ou des jeux, et non destinés à un usage officiel (les jouets Badge par exemple)

Exemples d’offres interdites

  • Produits relatifs au drapeau confédéré
  • Coupons
  • Noms de domaines
  • Lits bébés avec un côté coulissant
  • Produits à l’éthanol qui sont présentés comme n’ayant pas été dénaturés, comme ne contenant pas d’agent amérisant ou comme produits consommables
  • Billets pour des événements (concerts, matchs, etc.)
  • Articles authentiques ou factices d’un gouvernement ou d’une armée, y compris les badges, documents d’identification, documents de vaccination contre la COVID-19, certificats de naissance, passeports, permis, insignes, colliers ou plaques
  • Offres qui redirigent les clients du site Amazon.com vers un autre canal de vente, à l’exception des publicités qui font partie des offres d’annonceur Amazon
  • Décanteur à vin magique
  • Boîtes postales ne répondant pas aux exigences d’USPS
  • « Cartons mystères », « Boîtes mystères » ou autres produits similaires contenant des articles qui ne sont pas clairement décrits sur la page détaillée du produit
  • Produits destinés à être utilisés pour confectionner un produit illicite ou entreprendre une activité illicite
  • Produits disponibles en téléchargement numérique, y compris les "codes" permettant d’accéder à du contenu sur d’autres sites Web ou services
  • Produits contenant de l’amiante, notamment papier ondulé, rouleau de carton, papier commercial, papier spécial et feutre pour plancher
  • Produits contenant des polychlorobiphényles (PCB), comme certains équipements électriques, plastifiants utilisés dans les peintures, papiers autocopiants sans carbone et autres produits industriels
  • Produits qui incluent toute ressemblance avec les sceaux du Président, du Vice-Président, du Sénat, de la Chambre des Représentants ou du Congrès
  • Produits qui violent la vie privée d’une personne, comme la vente de listes marketing et d’informations personnelles
  • Produits récréatifs, sans code d’identification du fabricant (MIC) et ne possédant pas de numéro d’identification de coque (HIN) valide
  • Produits dont le numéro de série a été retiré ou modifié
  • Biens immobiliers
  • Livres de solutions destinés aux enseignants, surveillants ou examinateurs officiels (les manuels scolaires et les livres de solutions destinés aux élèves sont autorisés)
  • Éditions pour enseignants de manuels scolaires sous tout format, par exemple :
    • Livres de poche ou brochés
    • Livres électroniques, CD-R, DVD ou autres versions électroniques des éditions d’enseignants
  • Étiquettes de codes-barres UPC et codes EAN, y compris les générateurs de codes EAN
  • Connecteurs de gaz d’occasion ou reconditionnés
  • Jeux vidéo vendus en lots (par ex., lots de produits vendus ensemble tels que "Offre Sony PlayStation Portable avec 5 jeux") sans l’autorisation préalable d’Amazon
  • Produits « Your Baby Can Read »
  • Marchandise « Washington Redskins »

Pages d’aide Amazon connexes

Dernière mise à jour : 16/02/2022

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