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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

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Important: Si vous proposez des produits à la vente sur Amazon, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, locales et de chaque État applicables à ces produits et mises en vente de produits.

Exemples d’offres autorisées

  • Plantes et graines qui ne sont pas autrement restreintes

Exemples d’offres interdites

  • Produits relatifs au drapeau confédéré
  • Coupons
  • Noms de domaines
  • Lits bébés avec un côté coulissant
  • Produits à l’éthanol qui sont présentés comme n’ayant pas été dénaturés, comme ne contenant pas d’agent amérisant ou comme produits consommables
  • Billets pour des événements (concerts, matchs, etc.)
  • Badges, papiers d’identité, certificats de naissance, passeports, permis, insignes, colliers ou plaques de fonctionnaire, de police, de sécurité, militaires ou paramilitaires authentiques ou factices
  • Offres qui redirigent les clients du site Amazon.com vers un autre canal de vente, à l’exception des publicités qui font partie des Offres d’annonceur d’Amazon
  • Décanteur à vin magique
  • « Cartons mystères », « Boîtes mystères » ou autres produits similaires contenant des articles qui ne sont pas clairement décrits sur la page détaillée du produit
  • Produits destinés à être utilisés pour confectionner un produit illicite ou entreprendre une activité illicite
  • Produits disponibles en téléchargement numérique, y compris les « codes » permettant d’accéder à du contenu sur d’autres sites Web ou services
  • Produits contenant de l’amiante, notamment le papier ondulé, le rouleau de carton, le papier commercial, le papier spécial et le feutre pour plancher
  • Produits contenant des polychlorobiphényles (PCB), comme certains équipements électriques, plastifiants utilisés dans les peintures, papiers autocopiants sans carbone et d’autres produits industriels
  • Produits qui incluent toute ressemblance avec les sceaux du Président, du Vice-Président, du Sénat, de la Chambre des Représentants ou du Congrès
  • Produits qui enfreignent la vie privée d’une personne, comme la vente de listes marketing et d’informations personnelles
  • Produits récréatifs, sans code d’identification du fabricant (MIC) et ne possédant pas de numéro d’identification de la coque (HIN) valide
  • Produits dont le numéro de série a été retiré ou abîmé
  • Biens immobiliers
  • Livres de solutions destinés aux enseignants, surveillants ou examinateurs officiels (les manuels scolaires et les livres de solutions destinés aux élèves sont autorisés)
  • Éditions pour enseignants de manuels scolaires sous tout format, par exemple :
    • Livres de poche ou brochés
    • Livres électroniques, CD-R, DVD ou autres versions électroniques des éditions d’enseignants
  • Étiquettes de codes-barres UPC et codes EAN, y compris les générateurs de codes EAN
  • Connecteurs de gaz d’occasion ou reconditionnés
  • Jeux vidéo vendus en lots (par ex., lots de produits vendus ensemble tels que le « pack Sony PlayStation Portable avec 5 jeux ») sans l’autorisation préalable d’Amazon
  • Produits « Your Baby Can Read »
  • Produits fabriqués à partir de coton provenant du Turkménistan ou de l’Ouzbékistan
  • Articles de marchandising « Washington Redskins »

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Dernière mise à jour : 07/08/2020.

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