Vendre sur Amazon Connexion
Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

High-Tech

Important: Si vous proposez des produits à la vente sur Amazon, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, locales et de chaque État applicables à ces produits et mises en vente de produits.

Vous êtes généralement autorisé à vendre des produits électroniques (1) dont la vente est légale, (2) conformes aux normes applicables du secteur, (3) qui n’interfèrent pas avec d’autres produits électroniques et (4) qui ne contournent pas d’autres contrôles techniques, tels que la protection des droits d’auteur.

Sur cette page, nous fournissons des exemples d’offres interdites, ainsi que des règles spéciales applicables aux lecteurs de streaming multimédia.

Exemples d’offres interdites

  • Produits non conformes à notre politique relative aux appareils de radiofréquence
  • Produits sur lesquels le numéro de série a été effacé ou abîmé.
  • Produits conçus pour bloquer, brouiller ou interférer avec les radars de la police, les signaux laser ou les feux de circulation, tels que les détecteurs/brouilleurs de laser et de radars
  • Appareils destinés à décrypter les chaînes de télévision par câble ou par satellite ou à y accéder, sans autorisation. Par exemple :
    • Les dispositifs de blocage
    • Les dispositifs ou logiciels d’émulation DSS
    • Offres d’informations ou de guides expliquant comment décrypter sans autorisation des chaînes de télévision par câble ou par satellite
    • Cartes à puce préprogrammées
    • Programmateurs et unloopers de cartes à puce
  • Produits non conformes à notre politique relative aux produits laser
  • Produits qui encouragent ou facilitent la contrefaçon ou l’accès non autorisé aux contenus protégés par des droits d’auteur, tels que :
    • Contrôleurs de jeux vidéo (y compris les cartes et tout autre dispositif) destinés à remplacer la technologie existante d’un jeu
    • Graveurs de DVD contournant la protection des droits d’auteur
    • Lecteurs Blu-ray modifiés dans le but de désactiver le code de région
  • Produits qui contournent de manière inappropriée le verrouillage des téléphones mobiles, tels que les téléphones mobiles initialement verrouillé pour un opérateur téléphonique et ayant été déverrouillé manuellement dans le but d’y utiliser une carte SIM de n’importe quel autre opérateur (par exemple, iPhone débridés),les dispositifs de déverrouillage de téléphones mobiles tels que (les codes de déverrouillage pour BlackBerry) et les téléphones mobiles portant des numéros de série électroniques (ESN) incorrects
  • Cartes micro-SIM issues de la modification des cartes SIM standard
  • Certains lecteurs de streaming multimédia, assistants vocaux et accessoires associés
  • Tous lecteurs et accessoires de livres audio produits par The National Library Service for the Blind and Physically Handicapped (« NLS », le Service national de bibliothèque pour les non-voyants et les personnes handicapées physiques). Ces produits portent une étiquette indiquant « Propriété du Gouvernement des États-Unis » et le sceau officiel de la Library of Congress (Bibliothèque du Congrès). Les instructions pour retourner ces documents au NLS sont disponibles ici
  • Produits non conformes aux normes applicables réglementaires ou du secteur, par exemple :
    • Toute guirlande de Noël et/ou décoration lumineuse non conforme à la réglementation 16 CFR 1120.3(c)
    • Toute rallonge électrique non conforme à la réglementation 16 CFR 1120.3(d)
    • Tout câble ou adaptateur USB-C (ou USB Type-C) non conforme aux spécifications standard émises par l’organisation « USB Implementers Forum Inc. »
    • Piles à cellules cylindriques au lithium-ion de types : 14500, 16340, 18650, 20700, 21700 et 26650 ; ainsi que tous les produits qui prennent en charge ces types de piles, même si les piles ne sont pas contenues dans le produit.
  • Batteries de rechange des produits de marque Apple ou iPhone
  • Samsung Galaxy Note 7

Lecteurs de streaming multimédia et dispositifs de contournement

  • Les produits proposés à la vente sur Amazon ne doivent pas encourager, suggérer ou faciliter activement la contrefaçon ou l’accès non autorisé aux contenus numériques ou à tout autre contenu protégé. Les lecteurs de streaming multimédia ou les autres appareils ne respectant pas cette politique sont interdits à la vente sur Amazon.
  • Il est de votre responsabilité de vous procurer et de vendre des produits qui n’encouragent pas, ne facilitent pas et ne permettent pas activement la contrefaçon ou l’accès non autorisé aux contenus numériques ou à tout autre contenu protégé. Si vous vendez de tels produits, nous pouvons immédiatement suspendre ou résilier vos droits de vente et détruire le stock se trouvant dans nos centres de distribution sans dédommagement. En outre, si nous déterminons que votre compte a été utilisé dans le cadre d’activités frauduleuses ou toute autre activité illégale, les transferts de fonds et les paiements peuvent être retenus ou abandonnés.

Pages connexes

Date de la dernière mise à jour : 08/13/2021

Connectez-vous pour utiliser l'outil et obtenir une aide personnalisée (navigateur de bureau requis). Connexion


Atteignez des dizaines de millions de clients

Commencez à vendre sur Amazon


© 1999-2021, Amazon.com, Inc. or its affiliates