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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Auto et Moto, sports mécaniques

Important: Si vous proposez des produits à la vente sur Amazon, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, locales et de chaque État applicables à ces produits et offres.
Amazon n’autorise pas la vente de véhicules motorisés devant être immatriculés. Toutefois, vous êtes généralement autorisé à vendre des pièces automobiles et d’autres produits dans les catégories Auto et Moto s’ils sont conformes aux exigences légales applicables, telles que les réglementations de la Federal Motor Vehicle Safety Standard (Normes fédérales de sécurité des véhicules motorisés) et la Clean Air Act (Loi visant à diminuer la pollution de l’air).

Exemples d’offres autorisées

  • Batteries automobiles
  • Pneus neufs répondant à la liste de contrôle de conformité suivante :
    • Les pneus doivent être conformes aux normes fédérales de sécurité des véhicules motorisés
    • Les pneus doivent être neufs, non utilisés et non endommagés, sans étiquettes ou autocollants d’origine du fabricant retirés avant leur vente
    • Les pneus ne doivent jamais avoir été montés sur une roue, c’est-à-dire une roue ou une jante qui est un support métallique pour un pneu ou un assemblage de pneu et de tubes sur lesquels les chapelets sont fixés
    • Les pneus doivent avoir un numéro d’identification des pneus (TIN, Tire Identification Number) du ministère américain des Transports qui n’a pas été modifié
    • Les pneus doivent avoir été fabriqués au plus tard trois ans avant la date de leur vente, conformément à la date de fabrication indiquée dans leur TIN
    • Les pneus ne peuvent pas être vendus plus de deux ans avant l’expiration de leur garantie du fabricant d’origine, le cas échéant
    • Pour vous conformer aux exigences d’enregistrement des pneus, vous devrez :
      • Communiquer à tous les fabricants de pneus le nom des acheteurs et les TIN de chaque pneu qu’ils achètent, OU fournir à chaque acheteur de pneu un formulaire d’immatriculation en papier indiquant le numéro d’identification des pneus complet du ou des pneus vendus à l’acheteur, ainsi que votre nom et votre adresse postale, votre adresse e-mail ou votre site Web
      • Fournir une assistance si nécessaire pour assurer la conformité d’Amazon avec les obligations d’identification et de tenue d’enregistrement des pneus
  • Pièces qui, lorsqu’elles sont utilisées seules et avec d’autres pièces, conservent toutes les fonctionnalités de l’équipement de contrôle des émissions
  • Réservoirs de carburants portatifs certifiés par l’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA)
  • Accessoires pour véhicules, tels que les tapis de sol et les balais d’essuie-glaces

Exemples d’offres interdites

  • Véhicules motorisés devant être immatriculés
  • Pneus d’occasion
  • Airbags de véhicule, housses d’airbags, gonfleurs d’airbags et composants d’airbags
  • Ceintures de sécurité pour véhicules et composants de ceintures de sécurité
  • Kits de conversion de décharge à haute intensité (HID)
  • Produits susceptibles d’entraver le bon fonctionnement des systèmes de contrôle des émissions d’un véhicule, y compris, mais sans s’y limiter :
    • Tout(e) produit, pièce ou kit qui élimine, supprime ou modifie l’efficacité d’un système de filtres à particules diesel (FAP), d’un système de suppression de catalyseur sélectif, ou d’un système de recirculation des gaz d’échappement (EGR), d’une vanne ou d’un refroidisseur
    • Tout(e) produit, pièce ou kit qui élimine, supprime ou modifie l’efficacité d’un système de catalyseur d’oxydation pour moteur diesel ou de convertisseur catalytique (CAT)
    • Tout(e) produit, pièce ou kit qui modifie le fonctionnement complet et les fonctionnalités du système de diagnostic embarqué d’un véhicule, d’une moto ou d’un moteur en ce qui concerne les contrôles des émissions
    • Supprimer les tuners (également appelés programmateurs) et les tunes (également appelés programmes et calibrations)
    • Supprimer les kits, les tuyaux, le matériel, les joints d’étanchéité, les entretoises et/ou les prises
    • Plaques de blocage EGR
    • Pièces et kits d’échappement Turbo-back
    • Pièces et kits d’échappement arrière de tuyau
    • Kits de suppression de vanne d’accélérateur
    • Simulateurs d’oxygène
    • Prises de capteurs d’oxygène, adaptateurs d’espacement et extenseurs
    • Prises et kits de recirculation de la ventilation du carter
    • Tout(e) produit, pièce, tuner, tune ou kit qui supprime, modifie ou remplace les témoins d’anomalie
  • Produits conçus pour contrecarrer, contourner ou interférer avec les organismes de police, les véhicules ou la sécurité routière, ou d’autres dispositions légales, tels que :
    • Sprays brouilleurs de photo ou cache-plaque d’immatriculation destinés à masquer ou à fausser la lecture ou la reconnaissance d’une plaque d’immatriculation
    • Produits destinés à brouiller les feux de circulation
    • Produits conçus pour intentionnellement bloquer ou brouiller les radiocommunications sous licence ou autorisées ou causer des interférences avec celles-ci. Par exemple : Brouilleurs de GPS
    • Produits destinés à modifier les compteurs kilométriques
  • Produits qui ne respectent pas les normes fédérales de sécurité des véhicules motorisés (FMVSS) applicables,tels que les casques de moto non conformes à la norme FMVSS 218
  • Liquides de refroidissement ou produits antigel contenant plus de 10 % d’éthylène glycol et ne contenant pas d’agent amérisant
  • Récipients à carburant portatifs non certifiés par l’EPA
  • Permis de conduire et autres cartes d’identification émises par le gouvernement
  • Pancartes, étiquettes ou plaques de stationnement désactivées
  • Plaques VIN (numéro d’identification du véhicule)
  • Coussins chauffants pour sièges auto (coussin rembourré comprenant un élément chauffant alimenté par branchement sur la prise CC d’un véhicule, un port USB, une batterie interne ou une batterie externe)

Exemples d’offres susceptibles d’être soumises à des restrictions de vente géographiques

Vous devez également respecter les législations locales et de chaque État applicables à la juridiction dans laquelle vos produits sont vendus, ainsi qu’à la juridiction à partir de laquelle vous les expédiez. Parmi les exemples de produits susceptibles d’être soumis à des réglementations locales ou étatiques supplémentaires, on peut citer, sans s’y limiter :

  • Plaquettes de frein pour véhicules automobiles non certifiées par le fabricant pour garantir la conformité aux lois et réglementations des États limitant la concentration de cuivre, de certains métaux lourds et d’amiante dans de tels produits
  • Poids de roue contenant du plomb
  • En Californie : les moteurs, les pièces détachées, fonctionnelles et rapportées, et les bidons d’essence non conformes aux exigences de l’Agence pour la qualité de l’air de l’État de Californie

Ressources supplémentaires

Pages d’aide Amazon connexes

Date de la dernière mise à jour : 17/09/2020

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