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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Animaux et produits animaux

Important: Si vous proposez des produits à la vente sur Amazon, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, locales et de chaque État, ainsi que les politiques d’Amazon, applicables à ces produits et offres de produits.

Notre politique : vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales applicables lorsque vous vendez des produits animaux et associés aux animaux. Vous devez également respecter les législations nationales et locales applicables à la juridiction dans laquelle vos produits sont vendus. De plus, vous êtes tenu d’obtenir tous les permis et licences requis, et vous êtes responsable des sanctions appliquées en cas de non-conformité.

Vous trouverez ci-dessous des exemples d’offres autorisées et interdites. Cette liste n’est pas exhaustive, mais devrait faciliter l’évaluation des produits avant toute vente ou création d’offres.

Exemples d’offres autorisées

  • Coquillages et crustacés vivants
  • Insectes et vers vivants utilisés à des fins agricoles, comme appâts ou comme alimentation pour animaux de compagnie
    • Remarque : ces produits sont soumis à des restrictions de vente géographiques.
  • Produits conçus pour imiter des parties ou des produits d’origine animale interdits, mais qui ne sont pas issus de ces animaux. Si l'offre comporte un titre et une description clairs stipulant clairement qu'il ne s'agit pas d'un article authentique; par exemple, la vente d'une fausse carapace de tortue est autorisée si l'offre stipule qu'elle est fausse ou artificielle.
  • Parties ou produits d’origine animale ne faisant l’objet d’aucune autre restriction, par exemple :
    • Bijoux comportant une dent de requin
  • L’alimentation vétérinaire désigne les denrées alimentaires pour chiens et chats destinées à la régulation nutritionnelle de ces animaux, dont l’état de santé peut varier, y compris ceux présentant des maladies et d’autres pathologies associées, telles que diagnostiquées par un vétérinaire. Les directives de la FDA (Food and Drug Administration, agence des produits alimentaires et médicamenteux des États-Unis) indiquent que l’alimentation vétérinaire doit être vendue sur indication d’un vétérinaire. Consultez les directives de la FDA ici. Amazon demande des informations aux clients sur la page de paiement, afin de confirmer que le produit est acheté sur indication d’un vétérinaire. Consultez la FAQ sur l’alimentation vétérinaire ici.

Exemples d’offres interdites

  • Animaux interdits en vertu de la loi sur les espèces en danger, animaux issus d’espèces « dangereuses » en vertu de la loi Lacey, ou produits qui contiennent les animaux mentionnés précédemment, ou des parties, des œufs ou des petits de ces animaux, ou bien en sont infestés
  • Excréments d’animaux
  • Animaux vivants qui ne sont pas des insectes, poissons, coquillages ou crustacés
  • Produits illicites issus d’espèces sauvages
  • Poissons ou espèces sauvages récoltés, possédés, transportés ou vendus en violation avec la loi Lacey
  • Aliments pour animaux de compagnie ou autres animaux non enregistrés ou non autorisés conformément à la loi
  • Insectes ou autres créatures considérés comme des "parasites de végétaux"
  • Parties ou produits, y compris la fourrure et les plumes, issus d'espèces considérées comme menacées d'extinction/en voie de disparition par la loi fédérale, par exemple :
    • Guépard
    • Jaguar
    • Léopard
    • Zèbre de montagne et zèbre de montagne de Hartmann
    • Antilope noire
    • Tigre
    • Ours polaire
    • Ocelot
    • Loup
    • Python molure
    • Crocodile
    • Alligator
    • Tortue de mer
    • Singe Colobe
    • Vigogne
    • Lynx d'Espagne
    • Éléphant
    • Pangolin
    • Loutre de mer
  • Parties ou produits issus de l'ours ou du puma, par exemple :
    • Bile d'ours
  • Parties ou produits issus du chat ou du chien
  • Produits issus de peau de phoques
  • Produits interdits à la vente en vertu du Traité sur les oiseaux migrateurs de 1918
  • Produits contenant de l'ivoire d'origine animale
  • Vaccins (y compris les vaccins pour les humains et les animaux), par exemple :
    • Rage
    • Virus du Nil occidental
    • Maladie de Carré
    • Parvovirose canine
    • Maladie de Lyme
  • Produits contenant des parties ou des ingrédients issus de requins, de baleines, de dauphins ou de marsouins (à l'exception des dents, qui sont autorisées), par exemple :
    • Compléments alimentaires contre les douleurs articulaires contenant du cartilage de requin
    • Produits à base d'ailerons de requin
    • Huile de foie de requin
    • Viande de baleine
  • Outils et kits destinés à l’essorillement, à la caudectomie, au dégriffage, ou à retirer ou modifier toute autre partie du corps d’un animal de compagnie
  • Il se peut que les produits contenant du foie gras ne puissent pas être expédiés vers les adresses situées dans l’État de Californie.
  • Il se peut que les parties ou produits issus de certaines espèces répertoriées ci-dessous ne puissent pas être expédiés vers l'État de Californie :
    • Cobra
    • Python
    • Kangourou
    • Cheval sauvage
    • Marsouin

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Informations complémentaires utiles

Dernière mise à jour : 16/03/2020

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