Politiques des Programmes

Les produits que vous mettez en vente sur Amazon doivent respecter votre contrat vendeur, y compris toutes les politiques mises en place par Amazon ainsi que toutes les lois applicables. Avant de mettre des produits en vente, assurez-vous de bien comprendre toutes vos responsabilités en tant que vendeur.

Politiques générales

• Code de conduite du vendeur Amazon
• Instructions sur la communication
• Conditions d’utilisation
• Politiques relatives aux commentaires client sur les produits
• Surveiller la santé de votre compte
• Politique de dédommagement des frais de vente
• Normes pour les marques qui vendent dans la boutique Amazon
• Normes applicables à la chaîne d’approvisionnement
• Fournisseur Amazon Services - Politiques du programme
• Processus de réclamation au titre de la Garantie A à Z pour dommages matériels et corporels

Propriété intellectuelle

• Politique anti-contrefaçons d'Amazon
• Politique de la propriété intellectuelle d'Amazon
• Instructions relatives à l’utilisation de marques commerciales
• Politique d’examen de stock inapproprié

Exigences relatives aux produits et aux offres

• Politique de tarification équitable Amazon Marketplace
• Politique Amazon sur les prix de référence
• Politique de création d'ASIN
• Restrictions concernant les produits et les catégories
• Règles concernant les pages détaillées de produits
• Instructions relatives aux produits
• Allégations interdites concernant les produits
• Politique des produits soumis à des restrictions

Expédition

• Politiques Expédié par Amazon
• Politique de livraison directe

Taxes

• Contrat d'inscription pour la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans l'UE
• Conditions du service Amazon de calcul de la TVA
• Politiques relatives aux taxes
• Contrat d’immatriculation fiscale Accord sur la TVA
• Fiscalité et législation avec Ventes à l'international Amazon

Programmes facultatifs

Si vous participez à un programme en option, les conditions de ce programme s’appliqueront.

• Amazon Accelerator
• Conditions générales du service Amazon Analyses pour la marque
• Conditions générales du convertisseur de devises Amazon pour les vendeurs
• Conditions générales des services d'imagerie d'Amazon
• Conditions du Programme Amazon Launchpad
• Politiques du programme Amazon Renewed
• Politique de qualité globale du programme Amazon Renewed
• Garantie Amazon Renewed
• Conditions générales du Club des Testeurs
• Conditions générales du service Achat de l’affranchissement
• Conditions générales relatives aux coupons
• Conditions relatives au programme de personnalisation pour les vendeurs
• Conditions générales relatives aux bonus de vente des marques d’Amazon
• Expédié par Amazon
  • Service de transporteurs partenaires
  • Politiques de retour client Expédié par Amazon
  • Politique relative au service client Expédié par Amazon
  • Conditions générales Expédié par Amazon pour les matières dangereuses
  • Export Expédié par Amazon
  • Conditions générales du placement d'inventaire Expédié par Amazon
  • Exigences relatives au stock Expédié par Amazon
  • Politique relative au stock perdu et endommagé Expédié par Amazon
  • Exigences et restrictions relatives aux produits Expédié par Amazon
  • Conditions générales du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon
  • Conditions générales d'utilisation du programme Économisez en vous abonnant Expédié par Amazon
  • Ventes Multi-Sites
• Amazon Explore
  • Conditions générales d’Amazon Explore
  • Articles interdits sur Amazon Explore
  • Politique d’annulation Amazon Explore pour les vendeurs
  • Avenant sur le traitement des données du RGDPR d’Amazon Explore
  • Conditions d’utilisation Amazon Explore pour les tiers
• Conditions générales relatives à la bijouterie fine
• Conditions du service Get Paid Faster pour les commandes facturées
• Conditions générales d’Amazon Handmade
• Services domestiques et commerciaux : exigences et statistiques de performances de services
• Offres promotionnelles
• Politiques et conseils pour les vendeurs Prime Now
• Expédition Premium
• Conditions du programme de lancement de Prime
• Exigences en termes d'assurance pour les vendeurs professionnels.
• Prime Expédié par le vendeur
• Politiques relatives à la vente de services sur Amazon
• Conditions relatives à la vente de services
• Politiques relative à l'expédition au magasin
• Conditions générales du service Expédition au magasin
• Conditions générales du service Vendu par Amazon
• Contrat d’abonnement physique S’inscrire à Amazon
• Contrat lié au programme S'inscrire sur Amazon
• Politique liée à la location de livres
• Utilisation d’Hyperwallet avec le convertisseur de devises Amazon pour les Vendeurs/Amazon