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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Produits biologiques

Important: Si vous proposez des produits à la vente sur Amazon, vous devez respecter l'ensemble des législations fédérales, locales et de chaque État, applicables à ces produits et offres de produits.

Aux États-Unis, l'utilisation du terme « biologique » est réglementée par le ministère de l'Agriculture (« USDA - U.S. Department of Agriculture »). Tous les produits agricoles qui prétendent être « biologiques » ou utilisent le sceau biologique de l'USDA sur leur emballage doivent respecter les réglementations sur le bio de l'USDA.

Pour être vendus, étiquetés ou présentés comme « biologiques » aux États-Unis, les produits agricoles, transformés ou bruts, doivent être conformes à la réglementation bio de l'USDA ou à une norme internationale que l'USDA a déclaré équivalente. Dans tous les cas, les produits doivent remplir les conditions suivantes :

  • Être produits conformément aux exigences du bio de l'USDA ;
  • Respecter les conditions d'étiquetage biologique ; et
  • Identifier le nom de l'organisme certifiant le produit.

Les réglementations biologiques de l'USDA décrivent les normes spécifiques requises pour pouvoir utiliser le mot « biologique » ou le sceau biologique de l'USDA sur les produits alimentaires, d'élevage ou en fibres. Pour plus d'informations sur les réglementations du bio et les conditions d'étiquetage, consultez les sites Web suivants. Amazon indique ces ressources uniquement à titre d'information. Nous vous encourageons à contacter votre conseiller juridique si vous avez des questions sur les réglementations applicables à vos produits.

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