Conditions générales du programme Commandes légères et de petite taille Expédié par Amazon

Ces conditions complètent le Contrat Amazon Services Europe Business Solutions et régissent votre participation au programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon (le « Programme »).

1. Inscription au Programme

   Votre participation au Programme est soumise à l'autorisation d'Amazon. Amazon se réserve le droit de modifier de temps à autre les critères d'éligibilité au Programme. Vous pouvez vous retirer du Programme à tout moment.

2. Inscription de produits
   
   1. Vous n'inscrirez au Programme que les produits qui répondent aux critères d'éligibilité décrits dans la section Éligibilité des produits de la page d'aide du Programme (« Produits éligibles SnL »).
   2. Amazon se réserve le droit de refuser ou d'annuler à tout moment, et pour quelque raison que ce soit, l'inscription de tout produit au Programme.
   3. Vous pouvez retirer vos produits du Programme à tout moment.
3. Conditions de préparation, d'emballage et d'expédition

   Vous nous expédierez uniquement les Produits éligibles SnL. Vous préparerez et emballerez ces produits conformément au guide de préparation et d'emballage du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon destiné aux vendeurs, et les expédierez au(x) centre(s) de distribution spécifié(s) par Amazon. Si vous nous envoyez des produits qui ne sont pas conformes au guide de préparation et d'emballage du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon destiné aux vendeurs, nous pouvons vous retourner ces produits à vos frais.

4. Frais

   À la place des tarifs d'expédition standard Expédié par Amazon, vous devrez payer les tarifs d'expédition applicables au Programme décrits sur la page d'aide du programme pour le traitement des produits éligibles SnL. Le Programme ne change en rien votre obligation de payer tous les autres frais Vendre sur Amazon et Expédié par Amazon applicables.

5. Prélèvement requis

   Nous ne traiterons que les produits éligibles SnL dans le cadre du Programme. Si vous nous envoyez des produits qui ne sont pas éligibles SnL ou si vos produits perdent leur éligibilité à SnL après leur inscription au Programme, nous pouvons vous demander, avec préavis, de les prélever à vos frais, conformément à la politique des prélèvements requis.

Dernière mise à jour le 13 décembre 2018