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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Conditions générales du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon

Ces conditions complètent le Contrat Amazon Services Business Solutions et régissent votre participation au programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon (le « Programme »).


  1. Inscription au Programme

    Votre participation au Programme est soumise à l’autorisation d’Amazon. Amazon se réserve le droit de modifier de temps à autre les critères d’éligibilité du Programme. Vous pouvez vous retirer du Programme à tout moment.

  2. Inscription de produits


    1. Vous pouvez uniquement inscrire au Programme les produits qui répondent aux critères d’éligibilité décrits dans la section Éligibilité des produits de la page d’aide du Programme (« Éligibilité des produits ») .
    2. Amazon se réserve le droit de refuser ou d’annuler à tout moment l’inscription de tout produit au Programme, quelle qu’en soit la raison.
    3. Vous pouvez retirer vos produits du Programme à tout moment.

  3. Conditions de préparation, d’emballage et d’expédition

    Vous ne pouvez nous expédier que des produits Petits et Légers éligibles. Vous devez préparer et emballer ces produits conformément au guide de préparation et d’emballage du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon destiné aux vendeurs et les expédier au(x) centre(s) de distribution spécifié(s) par Amazon. Si vous nous envoyez des produits qui ne respectent pas le guide de préparation et d’emballage du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon destiné aux vendeurs , nous pouvons vous retourner ces produits à vos frais.

  4. Frais

    À la place des tarifs d’expédition standard Expédié par Amazon, vous devrez payer les tarifs d’expédition applicables au Programme décrits sur la page d’aide du programme pour le traitement des produits éligibles SnL. Le Programme ne change en rien votre obligation de payer tous les autres frais Vendre sur Amazon et Expédié par Amazon applicables.

  5. Produits non éligibles à SnL

    Nous ne traiterons que les produits Petits et Légers éligibles dans le cadre du Programme. Si vous nous envoyez des produits qui ne sont pas éligibles au programme Produits Petits et Légers ou si vos produits perdent leur éligibilité à ce programme après leur inscription à celui-ci, les frais Expédié par Amazon standard seront facturés pour le stock d’ASIN non éligibles.

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