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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Conditions générales relatives aux bonus de vente des marques d’Amazon

Ces conditions générales relatives aux bonus de vente des marques (« Conditions générales ») s’appliquent à votre participation au programme de bonus de vente des marques d’Amazon (« BRB »), qui est décrit plus en détail sur la page BRB. Ces conditions générales viennent compléter le Contrat Amazon Services Business Solutions (le « Contrat »). Les termes en majuscule utilisés et non définis dans les présentes Conditions générales ont le sens qui leur est attribué dans le Contrat.

1. Description des avantages du programme BRB

Le programme BRB offre un bonus qui sera appliqué à vos futurs frais de vente (le « Bonus de Vente des marques ») pour les achats éligibles issus de trafic qualifié dirigés depuis vos annonces hors Amazon vers la boutique Amazon. Les montants des bonus de vente des marques actuels sont disponibles sur la grille tarifaire du BRB et sont sujets à modification à la discrétion d’Amazon. Le bonus de vente des marques ne peut pas dépasser le montant total de vos frais de vente pour une transaction donnée. Les bonus de vente des marques seront calculés par Amazon et crédités mensuellement sur votre compte Seller Central 2 mois après leur obtention afin de tenir compte des annulations de commande et des retours client. Les bonus de vente des marques peuvent uniquement être utilisés pour compenser les frais de vente futurs.

2. Trafic éligible

Les bonus de vente des marques peuvent uniquement être obtenus sur le « Trafic éligible », qui est défini par le trafic d’une annonce hors Amazon que vous lancez liée à une « balise » créée avec Amazon Attribution et dirigée soit vers la page détaillée d’un produit pour lequel vous êtes le propriétaire de la marque dans le Registre des marques, soit vers une page de boutique pour laquelle vous êtes le propriétaire de la marque dans le Registre des marques. Vous devez vous inscrire et utiliser Amazon Attribution pour recevoir des bonus de vente des marques. Aucun bonus de vente des marques ne sera attribué pour tout trafic dirigé vers Amazon qui n’est pas du trafic éligible. Le trafic éligible est déterminé par Amazon à sa seule discrétion.

3. Achats éligibles

Les bonus de vente des marques peuvent uniquement être obtenus sur un « Achat éligible », qui est défini par l’achat d’un produit pour lequel vous êtes le propriétaire de la marque dans le Registre des marques auprès d’Amazon dans les 14 jours suivant l’arrivée de ce client via le trafic éligible. Tout Achat éligible annulé ou retourné par le client ne constituera plus un Achat éligible et vous ne recevrez pas de bonus de vente des marques pour cet achat. L’achat éligible est déterminé par Amazon à sa seule discrétion.

4. Restrictions du programme

4.1 Les bonus de vente des marques ne seront obtenus que sur les achats éligibles effectués après votre inscription au programme BRB.

4.2 Vous ne pouvez participer simultanément qu’à un seul programme, soit BRB ou Partenaires Amazon, (programme marketing d’affiliation d’Amazon) pour une balise donnée créée dans Amazon Attribution. Si nous détectons que vous tentez de réclamer à la fois un bonus de vente des marques et une commission Partenaires Amazon pour le même trafic éligible, nous pouvons prendre des mesures, y compris ne pas fournir de bonus de vente des marques pour cette transaction, résilier votre participation au programme BRB ou au programme Partenaires Amazon ou, dans des cas graves ou répétés, la résiliation de votre compte vendeur ou de votre compte Partenaires Amazon.

4.3 Vous ne devez pas tenter de diriger le trafic éligible vers Amazon à partir de sites ou d’annonces susceptibles de ternir la marque ou la réputation d’Amazon, tels que ceux énumérés aux points 1(a) - 1(f) des conditions de participation au programme Partenaires Amazon.

4.4 Vous n’êtes en aucun cas autorisé à inciter ou à créer des Achats éligibles par des moyens ou mécanismes qui enfreignent le Contrat.

4.5 Nous pouvons déduire ou retenir toutes les taxes requises sur vos bonus de vente des marques. De temps en temps, nous pouvons vous demander des informations fiscales. Si nous vous demandons des informations fiscales et que vous ne les fournissez pas, nous pouvons retenir vos bonus de vente des marques jusqu’à ce que vous le fassiez. Si vous êtes une personne non américaine participant au programme BRB, vous acceptez de fournir tous les services en vertu du Contrat en dehors des États-Unis, sauf indication contraire dans les informations fiscales que vous avez fournies. Le non-respect de cette disposition peut entraîner la résiliation de votre participation au programme BRB.

4.6 Vous devez respecter les présentes Conditions générales et votre Contrat pour recevoir des bonus de vente des marques. Si vous enfreignez ces Conditions générales ou votre Contrat, nous pourrons cesser définitivement (dans la mesure autorisée par la loi applicable) le paiement de (et vous acceptez que vous ne soyez pas éligible à recevoir) tout bonus de vente des marques qui vous serait autrement payable en vertu des présentes Conditions générales qu’ils soient ou non directement liés à cette violation.

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