Guide d’identification des matières dangereuses

Les matières dangereuses sont des substances ou des matériaux susceptibles de présenter un risque pendant leur stockage, leur manutention ou leur transport, car ils contiennent des substances inflammables, sous pression, corrosives ou autrement dangereuses. Pour éviter tout risque potentiel pour la santé et la sécurité, Amazon recueille des informations sur les matières dangereuses contenues dans les produits vendus sur Amazon.

Gardez à l’esprit que le terme « matières dangereuses » fait également référence à certains produits de consommation, tels que les ordinateurs portables, les smartphones, les produits d’entretien ménager, les peintures en bombe et les produits cosmétiques. Vous trouverez une liste des produits pouvant être classés en tant que matières dangereuses au bas de cette page.

Les matières dangereuses sont divisées en neuf catégories en fonction de caractéristiques spécifiques (voir les sections ci-dessous). Certaines classes ou divisions au sein de ces classes sont interdites dans le cadre du service Expédié par Amazon.

Sur cette page, vous découvrirez les éléments suivants :

• les matières dangereuses pouvant être vendues via le service Expédié par Amazon ;
• les classes et/ou divisions de produits interdites par le service Expédié par Amazon ;
• la façon dont vous pouvez déterminer si votre produit est une matière dangereuse (fiche de sécurité) ;
• les réglementations applicables au transport de matières dangereuses ;
• les exigences de conformité et de responsabilité pour les vendeurs ;
• les produits pouvant être classés en tant que matières dangereuses.

Pour plus d’informations, accédez à la Documentation et informations requises concernant les matières dangereuses.

En tant que vendeur sur Amazon, vous devez vous assurer que vos produits sont conformes à toutes les réglementations relatives aux matières dangereuses. Les matières dangereuses suivantes peuvent être vendues via le service Expédié par Amazon :

Classe	Division	Nom	Étiquette	Numéro ONU	Description du produit	Exemples
9	-	Substances dangereuses diverses		ONU3480 ONU3481 ONU3090 ONU3091	Piles et batteries au lithium	Batteries de secours, appareils photo, téléphones portables, chargeurs de batteries
				ONU2807	Matériaux magnétiques	Haut-parleurs, écouteurs, luxmètres, décalcomanies magnétiques, petits outils, jouets

Programme des matières dangereuses du service Expédié par Amazon

Nous proposons également le programme des produits dangereux du service Expédié par Amazon, qui permet aux vendeurs participants de vendre des types supplémentaires de matières dangereuses. Pour rejoindre la liste d'attente américaine pour ce programme, procédez comme suit :

1. Allez sur Gérer la classification des matières dangereuses ci-dessus.
2. Sélectionner le Programme des matières dangereuses du service Expédié par Amazon.
3. Cliquez sur Suivant.
4. Cliquer sur Postuler au programme des matières dangereuses du service Expédié par Amazon.

Si vous possédez du stock redéfini comme des produits dangereux dans un centre de distribution Amazon, vous serez automatiquement ajouté à la liste d'attente des demandes. Une fois sur la liste d'attente, vous serez informé lorsqu'une possibilité de participer au programme se présentera.

Si votre demande d’inscription au programme des matières dangereuses est acceptée, vous pouvez envoyer d’autres matières dangereuses, conformément aux conditions générales du programme. Les produits expédiés vers les centres de distribution doivent être les suivants :

• être éligibles au service Expédié par Amazon
• être emballés en quantités limitées (conformément au titre 49 du Code électronique des réglementations fédérales)
• être à l’état Neuf uniquement

Veuillez également noter que certaines classes de matières dangereuses, même en quantités limitées, seront rejetées par Amazon. Les produits peuvent non seulement être réglementés par la loi, mais également interdits par le service Expédié par Amazon. Pour plus d'informations sur les lois et réglementations locales et spécifiques à chaque pays, consultez la section Produits qui ne peuvent pas être vendus via le service Expédié par Amazon et les Réglementations et normes relatives aux produits dangereux ci-dessous.

Produits qui peuvent être vendus en quantités limitées

Les produits de ces classes peuvent être vendus via le service Expédié par Amazon en quantités limitées uniquement :

Classe	Division	Nom	Étiquette de transport	Pictogramme de danger
2	2.1	Gaz inflammables
	2.2	Gaz non inflammables et non toxiques
3	-	Liquides inflammables
4	4.1	Solides inflammables
5	5.1	Oxydants
	5.2	Peroxydes organiques
6	6.1	Substances toxiques
8	-	Matières corrosives
9	-	Substances dangereuses diverses

Produits qui ne peuvent pas être vendus via le service Expédié par Amazon

Les classes ou divisions suivantes sont interdites dans le cadre du service Expédié par Amazon :

Classe	Division	Nom	Étiquette de transport	Pictogramme de danger
1	-	Substances explosives
2	2.3	Gaz toxiques
4	4.2	Substances sujettes à l’inflammation spontanée
	4.3	Substances dangereuses lorsqu’elles sont humides ou mouillées
6	6.2	Matières infectieuses
7	-	Matériaux radioactifs

Toute étiquette ou phrase d’avertissement figurant sur l’emballage d’un produit signifie qu’il peut être réglementé en tant que matière dangereuse. Certaines matières dangereuses ne nécessitent pas d’étiquettes ni de phrases d’avertissement (par exemple, les produits cosmétiques ou les haut-parleurs magnétiques). L’absence d’étiquettes ou d’avertissements ne signifie pas pour autant qu’il ne s’agit pas de matières dangereuses.

Si vous pensez que votre produit peut être réglementé en tant que matière dangereuse, renseignez-vous auprès du fabricant ou de votre fournisseur. Le fabricant est tenu de fournir une fiche de sécurité pour tous les produits réglementés. Vous devez à votre tour charger cette fiche de sécurité avant en consultant la section Gérer la classification des matières dangereuses.

Une fois votre fiche de sécurité chargée, Amazon la vérifiera et classera votre produit en conséquence, si les informations fournies sont complètes et exactes. Pour plus d’informations, accédez à Procédure d’évaluation des matières dangereuses (hazmat) et à Documentation et informations requises concernant les matières dangereuses (hazmat).

Pour en savoir plus, consultez les sites Web suivants :

• LeDOT Pipeline and Hazardous Materials Safety Administration (PHMSA) des États-Unis pour le centre d'informations sur les matières dangereuses
• L'initiative Check the Box de PHMSA pour une expédition plus sûre des matières dangereuses
• La fiche d'informations sur les batteries et piles au lithium téléchargeable de PHMSA, sur les ordinateurs portables, smartphones et autres appareils contenant des piles ou batteries au lithium
• Programme de SafeCargo de la Federal Aviation Administration (FAA) pour les expéditeurs et les startups
• L’OSHA (Occupational Safety and Health Administration) pour les ressources relatives à la sécurité et à la santé au travail
• Association du transport aérien international (IATA) pour obtenir des réglementations et directives globales sur la sécurité de la manutention et du transport aérien

Aux États-Unis, les matières dangereuses sont soumises aux réglementations et normes suivantes :

• Le DOT Pipeline and Hazardous Materials Safety Administration (PHMSA) des États-Unis pour le transport terrestre
• L’Administration fédérale de l'aviation (FAA) pour le transport aérien
• Le Règlement sur les produits dangereux (H') Titre 49 du Code of Federal Regulations (49CFR)
• Le Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH)

Selon l’endroit où vous vous trouvez, les réglementations de l’Union Européenne et d’autres lois ou réglementations locales et nationales peuvent s’appliquer.

• L’Organisation de l'aviation civile internationale pour consulter les « Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des produits dangereux (Doc 9284) »
• Réglementations pour le transport des produits dangereux (DGR) de l’Association internationale du transport aérien (IATA)
• Code maritime international des matières dangereuses (Code IMDG)
• Transport international des matières dangereuses par des voies de navigation intérieures (ADN)
• Transport international des matières dangereuses par route (ADR)
• Transport international ferroviaire des matières dangereuses (RID)

Les matières dangereuses que vous nous envoyées doivent respecter l’ensemble des règlements en vigueur afin de garantir qu’elles seront stockées, transportées, traitées et étiquetées correctement et en toute sécurité. Tout non-respect expose les employés, les transporteurs et les clients à des risques potentiels pour la santé et la sécurité.

Pour vendre des matières dangereuses via le service Expédié par Amazon, vous devez ce qui suit :

• vous tenir informé de la législation et des règlements applicables ;
• fournir des informations complètes et exactes sur vos produits ;
• Charger une fiche de sécurité ou fiche d’exemption complète, correcte et à jour.

Lorsque vous expédiez du stock à Amazon, vous confirmez que tous les produits sont conformes à l’ensemble des dispositions légales et que les informations fournies sont complètes, correctes et à jour.

Si vous fournissez des informations incomplètes ou incorrectes, la vente de vos produits risque d’être bloquée. Des mesures correctives peuvent également être nécessaires, sans quoi vous risquez de perdre vos droits de vente sur Amazon. Les produits identifiés comme étant des matières dangereuses non expédiables lors de leur réception dans un centre de distribution seront détruits à vos frais.

Ces catégories de produits ne répertorient pas toutes les matières dangereuses potentielles. Cependant, elles offrent des exemples utiles de matières dangereuses susceptibles de figurer dans vos offres.

Utilisez l’outil Rechercher un ASIN ci-dessus pour vérifier si un ASIN Expédié par Amazon spécifique est classé en tant que matière dangereuse.

Vêtements

• Chapeaux et vestes dotés de batteries rechargeables
• Amidon
• Produits détachants

Auto et Moto

• Entretien du moteur et des pneus
• Entretien de l’intérieur et de la carrosserie
• Huiles et liquides
• Batteries au plomb/acide
• Batteries étanches et non étanches
• Airbags

Bébés et puériculture

• Toilette et soins de la peau de bébé
• Produits antibactériens

Beauté et soins du corps

• Déodorants en spray
• Laque pour cheveux en spray
• Colorations pour cheveux
• Teintures pour cheveux
• Parfums
• Huiles essentielles
• Produits autobronzants
• Antiseptiques et désinfectants
• Traitements anti-verrues
• Répulsifs anti-insectes
• Traitements après-rasage
• Cartouches de nettoyage (rasoirs électriques)
• Solutions d'épilation et traitements
• Crèmes ou mousses à raser
• Vernis à ongles

Livres

• Recueils de chansons
• Magazines contenant des échantillons de produits de beauté
• Appareils de lecture de livres électroniques, liseuses électroniques

Produits électroniques

• Batteries externes
• Téléphones mobiles
• Chargeurs, piles et batteries
• Équipement de développement photo
• Haut-parleurs

Aliments et boissons

• Huiles essentielles aromatiques
• Produits à haute teneur en alcool
• Aliments en contenant/aérosol sous pression (p. ex. crème fouettée)
• Spiritueux

Santé et maison

• Nettoyants et produits de nettoyage
• Liquides et poudres pour vaisselle et lave-vaisselle
• Liquides et poudres pour lave-linge

Bricolage

• Grills
• Pesticides et insecticides

Fournitures scolaires et de bureau

• Cartouches et encres
• Produits de nettoyage des équipements
• Scotch, adhésifs et colle
• Marqueurs, surligneurs, stylos et recharges

Animalerie ; Articles pour animaux de compagnie

• Soins des yeux et des oreilles
• Produits contre les puces, les mouches piqueuses, les moustiques, les poux et les tiques
• Produits anti-démangeaisons
• Désodorisants
• Produits de nettoyage pour aquariums
• Kits de traitement et de test de l’eau d’aquarium

Chaussures et sacs

• Chaussures lumineuses
• Produits antitaches pour chaussures et semelles
• Cirage

Sports et loisirs

• Accessoires Airsoft
• Réchauds
• Chauffe-mains
• Vélos et trottinettes électriques
• Outils et équipement pour vélos
• Batteries étanches et non étanches
• Gilets de sauvetage

Jeux et jouets

• Jouets à piles ou batterie
• Beaux-arts et loisirs créatifs
• Kits de construction
• Boîtes de chimie
• Kits de peinture et de réparation
• Kits avec pulvérisateurs
• Pétards

Jeux vidéo

• Manettes de commande
• Casques sans-fil et casques Bluetooth
• Manettes de jeu