Codes fiscaux de produits
Les services Amazon de calcul des taxes requièrent la configuration du code fiscal de produit et des paramètres de juridiction pour que les calculs prennent effet.
Les règles fiscales des produits sont appliquées par code fiscal de produit et sont spécifiques aux juridictions, tel que spécifié dans la Liste des codes fiscaux de produit Amazon. Un code fiscal de produit peut être attribué au niveau de l’article ou par défaut.
Si une affectation de code fiscal de produit n’est pas attribuée par défaut ou au niveau de l’article, le résultat du calcul des taxes sera non imposable pour les articles concernés par la transaction, le calcul étant effectué à l’aide du code fiscal de produit A_GEN_NOTAX « Toujours non imposable », ce qui impliquera un calcul à un taux à zéro pour cent.
Niveau par défaut : Le code fiscal par défaut est défini dans vos paramètres fiscaux et sert à appliquer une même affectation de code fiscal de produit à plusieurs offres qui ne disposent pas d’un code fiscal de produit spécifique déjà attribué au niveau de l’article. Si vous utilisez un taux personnalisé, votre règle de code fiscal de produit et votre taux seront remplacés par votre taux personnalisé. Le taux personnalisé n’est pas disponible au Canada.
Pour consulter ou modifier un code fiscal de produit par défaut :
- Dans Seller Central, accédez à Paramètres.
- Cliquez sur Paramètres fiscaux.
- Dans Règles de calcul des taxes, utilisez le menu déroulant près de Code fiscal de produit par défaut.
-
Sélectionnez votre code fiscal de produit par défaut.
- Utilisez le lien Afficher les codes fiscaux de produit près du menu déroulant pour consulter la liste complète des codes fiscaux de produit et les règles associées à chacun d’eux.
- Lisez la méthodologie fiscale et les conditions du service, puis cochez la case de confirmation.
- Cliquez sur Enregistrer les paramètres.
Affectation au niveau de l’article : Votre code fiscal de produit défini au niveau de l’article est fixé sur la page Stock des articles. Il sert à attribuer un code fiscal de produit spécifique à l’article auquel il est affecté. Le code fiscal de produit défini au niveau de l’article sera utilisé avant votre attribution de code fiscal de produit par défaut. Par ailleurs, si vous utilisez un taux personnalisé, votre règle de code fiscal de produit et votre taux seront remplacés par votre taux personnalisé. Le taux personnalisé n’est pas disponible au Canada.
Pour consulter ou modifier le code fiscal de produit au niveau de l’article :
- Accédez à Gérer votre stock.
- Cliquez sur Modifier pour chaque produit.
- La page Modifier les informations sur le produit s’ouvre.
- Dans l’onglet Offre, localisez le champ Code fiscal du produit.
- Cliquez dans le champ et sélectionnez le code fiscal de votre article dans la liste déroulante.
- Cliquez sur Enregistrer et terminer.
Les outils suivants sont disponibles pour vous aider à mettre à jour les pages détaillées de chaque produit :
- Pour modifier plusieurs offres par lot, utilisez l’onglet Charger un fichier de stock.
- Pour ajouter une nouvelle offre, utilisez l’outil Ajouter un produit.
Comment un code fiscal de produit est-il déterminé au moment du calcul des taxes ?
Lorsqu’un code fiscal de produit est attribué au niveau par défaut défini par le vendeur ET au niveau de l’article, Amazon utilise le code fiscal défini au niveau de l’article.
Lorsqu’un code fiscal de produit est attribué au niveau par défaut, mais pas au niveau de l’article, Amazon utilise le code fiscal de produit par défaut défini par le vendeur.
Lorsqu’un code fiscal de produit n’est pas attribué au niveau de l’article ou au niveau par défaut, un calcul est effectué à l’aide du code fiscal de produit non imposable A_GEN_NOTAX.
Les mises à jour des paramètres de calcul des taxes prennent généralement effet dans un délai de 15 à 20 minutes et ne s’appliquent pas aux commandes de manière rétroactive. Si vous remarquez des calculs de taxe imprévus, vérifiez qu’il n’y a pas d’erreur dans vos paramètres (paramètres fiscaux et au niveau de l’article) et dans votre chargement de fichier de stock (si vous avez utilisé un chargement de fichier de stock). Si le problème de calcul persiste, contactez le support aux partenaires de vente.
Il est de votre responsabilité d’identifier vos obligations fiscales en plus du calcul, du versement et de la déclaration de l’ensemble des taxes qui vous incombent, et ce quelle que soit votre participation au Service Amazon de calcul des taxes. Pour plus d’informations, consultez nos Politiques fiscales.
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