Cet article s'applique à la vente en : États-Unis
Produits particuliers
- Politiques et instructions en matière de produits réservés aux adultes
- Proposition 65 de Californie (Prop 65)
- Guide sur l’état d’un article
- Avertissements de risque d'étouffement et restrictions du contenu en matériaux stipulés par la loi CPSIA
- Règle d'étiquetage énergétique
- Instructions concernant le marketing environnemental
- Politique relative aux lots de produits
- Vente de cartouches d’encre ou de toner
- Vente de logiciels
- Masques respiratoires filtrants approuvés par le NIOSH
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