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Cet article s'applique à la vente en : États-Unis

Configuration des services de calcul des taxes

Avant de configurer le Service Amazon de calcul de la TVA, assurez-vous des points suivants :

  • Vous avez obtenu un numéro d'immatriculation fiscale pour chaque État dans lequel vous avez l'intention d'activer le service de calcul. Consultez la section Numéros d'enregistrement de la Taxe d'un État pour plus d'informations.
  • Vous avez consulté et compris comment un code fiscal de produit impacte les calculs de taxe sur vos commandes. Consultez la section Codes fiscaux de produit pour plus d'informations.
  • Vous comprenez l'impact de rétrograder depuis un plan de vente professionnel ou de fermer votre compte, puisque cela annulera votre enregistrement aux services de collecte de taxe et vos paramètres fiscaux correspondants. Consultez la section Rétrograder/Mettre à niveau et calcul des taxes pour plus d'informations.

Suivez les étapes ci-dessous pour configurer ou modifier vos paramètres de calcul des taxes :

  1. Dans Seller Central, accédez au menu déroulant Paramètres, puis cliquez sur Paramètres fiscaux.
  2. Ignorez l'étape 3 si vous y étiez déjà inscrit.
  3. Si vous êtes un nouvel utilisateur, vous devez suivre ces étapes :
    1. Consultez le document relatif à la méthodologie de taxe sur Amazon. Ce document explique comment Amazon va effectuer vos calculs de taxe.
    2. Consultez les différents Codes fiscaux de produit disponibles. Il s'agit des règles d'assujettissement que vous pouvez attribuer à des produits individuels et utiliser en tant que règles par défaut pour tous les calculs.
  4. Sélectionnez un État :
    1. Pour configurer les paramètres fiscaux pour un nouvel État, ajoutez l'État depuis le menu déroulant.
    2. Pour modifier des configurations d'État existantes, localisez l'État dans le menu de configuration.
    3. Si l'État que vous avez sélectionné indique « Pour toutes les expéditions de cet État, Amazon gère les taxes de vente et d'utilisation », vous ne pourrez pas configurer de juridictions.
    Consultez la page Facilitateur du site de vente pour plus d'informations.
  5. Numéro d'enregistrement de la Taxe d'un État : pour chaque État sélectionné, vous devez disposer d'un numéro d'enregistrement de la taxe de l'État valide pour configurer les juridictions fiscales.
    1. Si vous ne disposez pas de numéro d'enregistrement de la Taxe pour un État, vous devez en obtenir un avant d'activer le calcul pour cet État. Consultez la section Numéro d'enregistrement de la Taxe d'un État pour plus d'informations.
  6. Juridictions en taxe : la sélection de la juridiction indique au système quel taux de taxe chercher lorsqu'il effectue les calculs pris en charge par Amazon.
    1. La juridiction de l'État est obligatoire pour activer toute autre juridiction pour un État.
    2. Sélectionnez toutes les juridictions (État + comté + ville + district) que vous souhaitez que le système calcule, lorsqu'un taux est disponible depuis notre service tiers. Par exemple, si seuls l'État et la ville sont sélectionnés, seul le taux de taxe disponible pour l'État et pour la ville sera calculé.
  7. Taxation de l'expédition, du traitement et des emballages cadeaux : cochez cette case pour activer le calcul de la taxe.
  8. Attribution d'un taux personnalisé facultatif par État :
    1. Cette fonctionnalité annule tout taux de taxe pour une juridiction fourni par notre fournisseur de service et toutes les attributions de règle du code fiscal à part A_GEN_NOTAX.
    2. Tous les calculs utilisant cette option ne seront effectués qu'au niveau de l'État.
    3. Pour attribuer un taux personnalisé pour un État, saisissez une valeur sous la forme d'un pourcentage dans la zone de texte Taux personnalisé (%).
    N'utilisez cette option que si nécessaire. Consultez la section Taux personnalisé pour plus d'informations.
  9. Configurez un code de taxe de produits par défaut : un code de taxe de produits fonctionne avec vos paramètres de juridiction et applique les règles fiscales au calcul de la taxe. Le code de taxe de produits par défaut est utilisé lorsqu'une offre ne possède pas de code de taxe de produits assigné aux détails sur l'offre de l'article. Si vous ne sélectionnez pas de code de taxe de produits par défaut, un code de taxe de produits au niveau de l'offre de l'article devra être attribué. Si aucun n'est attribué, le résultat du calcul de la taxe sera non imposable à l'aide d'une valeur A_GEN_NOTAX.
    1. Sélectionnez un code de taxe de produits par défaut depuis le menu déroulant. Celui-ci s'appliquera lorsqu'aucun code de taxe de produits n'est assigné sur la page détaillée de l'article.
    2. Si vous ne souhaitez pas configurer de code de taxe de produits par défaut, sélectionnez Ne pas utiliser de code de taxe de produits par défaut dans le menu déroulant et assignez un code de taxe de produits au niveau de l'offre de l'article pour chaque offre.
    3. Le code de taxe de produits au niveau de l'offre de l'article sur la page détaillée de l'offre s'applique à l'article auquel il est attribué.
    4. Si l'attribution d'un code de taxe de produits n'est pas effectuée par défaut ou au niveau de l'offre d'un article, Amazon utilisera toujours la valeur du code de produit non imposable A_GEN_NOTAX, ce qui impliquera un calcul à un taux à zéro pour cent. Consultez la page Code de taxe de vos produits pour plus d'informations.
  10. Programme d'exemption fiscale Amazon : pour vous inscrire au programme d'exemption fiscale Amazon, sélectionnez la case à cocher en regard de « S'inscrire au programme d'exemption fiscale Amazon. »
  11. Lorsque vous avez configuré vos paramètres fiscaux, cliquez sur Enregistrer les paramètres.
Bien que le service Amazon de calcul de la TVA apporte un moyen de déterminer et d'appliquer les taxes de vente et d'utilisation sur les commandes, les vendeurs sont chargés de consulter et de déterminer les paramètres du code de taxe de produits et de calcul corrects ainsi que de documenter et de payer toutes les taxes à toutes les autorités fiscales appropriées pour leurs transactions sauf dans les endroits où la législation relative au facilitateur de site de Vente est en vigueur. Ces mesures s'appliquent à la fois aux produits Expédié par Amazon et à ceux expédiés par le vendeur. Si vous avez des questions supplémentaires sur le calcul des taxes, nous vous recommandons de solliciter l'assistance de votre conseiller fiscal.
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