Service Amazon de calcul de la TVA

Le service de calcul de la taxe d'Amazon est mis à la disposition des Vendeurs professionnels qui ont pour obligation de calculer les taxes (désignées généralement sous le nom de « taxes de vente et d'utilisation » par les autorités fiscales et désignées collectivement sous la dénomination « Taxes » dans le présent document) sur leurs commandes destinées aux juridictions qui ne sont pas soumises à la collecte de la taxe Marketplace aux États-Unis.

Pour les commandes destinées aux juridictions soumises à la collecte de la taxe Marketplace, Amazon sera la partie fiscale responsable de calculer, de collecter, de verser et de rembourser les taxes calculées. Consultez notre foire aux questions pour en savoir plus sur la collecte de la taxe Marketplace.

Pour les commandes destinées aux juridictions des États-Unis, vous avez l'obligation de calculer les Taxes. Vous pouvez activer notre service en renseignant votre ou vos numéros d'immatriculation fiscale, en classifiant la taxation pour chacun de vos produits grâce à nos codes fiscaux de produit et en choisissant d'accepter les exemptions d'acheteur dans le cadre du programme d'exemption fiscale d'Amazon.

• Pour déterminer le taux de taxe calculé pour une commande, notre service utilise les informations fournies par l'acheteur telles que la ville, l'État et le code postal de destination, les informations sur l'origine de la commande et le lieu d'acceptation de la commande.
• Notre service calculera les droits d'accise et les taxes sur les recettes brutes (par exemple, au Nouveau-Mexique et à Hawaï) généralement considérées comme des taxes de vente et d'utilisation.
• Notre service ne calculera pas les frais réglementaires fédéraux, d'État ou locaux (bouteilles, déchets électroniques, recyclage), les droits d'accise basés sur le produit ou les taxes sur les recettes brutes équivalentes (la taxe spéciale sur les vêtements en fourrure du Minnesota) ou les taxes sur les ventes transfrontalières (pour les produits à destination des États-Unis venant d'ailleurs).

Vous trouverez des informations supplémentaires sur la manière dont Amazon calcule les taxes sur vos commandes dans notre document Méthodologie fiscale.

Notre service de calcul de la taxe inclut des mises à jour automatiques et certaines options vendeur pour calculer les Taxes dans les juridictions qui ne sont pas soumises à la collecte de la taxe Marketplace :

• Les taux de taxes de vente et d'utilisation sont mis à jour automatiquement par notre fournisseur de taux de taxe, Vertex
• Les taux de taxes de vente et d'utilisation sont calculés par chaque type de juridiction (État, comté, ville, district)
• Les calculs des taxes de vente et d'utilisation sont effectués pour chaque élément (chaque produit vendu sera calculé individuellement)
• L'option vendeur pour attribuer des codes de taxation (code fiscal du produit) pour un et/ou plusieurs produits
  • Notre service propose des catégories de codes fiscaux de produit comme les vêtements, les livres, les produits d'alimentation, l'informatique, etc. que les vendeurs peuvent utiliser lorsqu'ils attribuent la taxation à leurs produits
  • Option vendeur pour calculer les taxes de juridiction du comté, de la ville et des districts locaux
• Option vendeur pour calculer les taxes sur l'expédition, le traitement et les emballages cadeaux
• Option vendeur pour attribuer un taux de taxe personnalisé facultatif aux États n'entrant pas dans le service de collecte de la taxe Marketplace
  • L'utilisation de cette option supprimera l'attribution du code fiscal du produit et la taxe de juridiction de notre fournisseur de taux de taxe avec votre taux de taxe personnalisé
  • Un taux de taxe personnalisé calculera votre taux personnalisé au niveau de la juridiction de votre État
  • Pour utiliser cette option, vous devez attribuer uniquement un taux qui reflète précisément le taux réel des juridictions.
• Option vendeur pour participer au programme d'exemption fiscale Amazon (ATEP)

Comme indiqué dans nos politiques fiscales, toutes les Taxes calculées sur les commandes à destination d'un État non soumis à la collecte de la taxe Marketplace vous sont versées avec le versement de revenus normal pour que vous puissiez reverser ce montant aux autorités fiscales individuelles. Les détails du calcul de la taxe comme le taux de taxe et les informations sur la juridiction taxée calculés sur vos commandes sont repris dans votre rapport sur la taxe de vente. Consultez les Informations sur la taxe de vente dans les rapports sur les ventes pour obtenir les informations complètes.

La possibilité de rembourser les Taxes sur une commande est prise en charge sur la page gestion des commandes qui traitent leurs propres commandes. Le service client d'Amazon gérera les commandes traitées à l'aide d'Expédié par Amazon, cependant, les vendeurs auront toujours à répondre des questions spécifiques à vos paramètres fiscaux.

Si votre entreprise a l'obligation d'apporter des informations sur vos obligations fiscales disponibles publiquement, vous pouvez mettre à jour votre profil de vendeur en conséquence en vous rendant dans Paramètres > Vos informations et politiques > Taxe (onglet).

Il est important de comprendre votre obligation à calculer les taxes et les responsabilités de gestion des calculs effectués avant de configurer vos paramètres fiscaux. Les responsabilités du vendeur liées au service de calcul de la taxe d'Amazon sont disponibles dans les Conditions relatives au service de calcul de la taxe.

À consulter également

• Politiques fiscales
• Méthodologie fiscale Amazon
• Conditions relatives au service de calcul de la taxe
• FAQ sur la collecte de la taxe Marketplace
• Mise à niveau/Rétrogradation et Services de calcul des taxes
• Vos informations & politiques
• Comment le programme d'exemption de taxes d'Amazon (ATEP) fonctionne-t-il ?
• Comment rembourser les taxes